Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE DE PRODUITS EN TEXTURES MODIFIEES POUR LE GHT EST HERAULT ET SUD AVEYRON
Description
:
FOURNITURE DE PRODUITS EN TEXTURES MODIFIEES POUR LE GHT EST HERAULT ET SUD AVEYRON
Identifiant de la procédure
:
eb6682f6-ffe0-49a0-a322-210e32096d3a
Identifiant interne
:
24A0316
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
17
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
17
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
les motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Hors d'oeuvres mixés
Description
:
Hors d'oeuvres mixés
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'execution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Hachés gros grains
Description
:
Hachés gros grains
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'execution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Hachés fins et Hachés fins cuisinés
Description
:
Hachés fins et Hachés fins cuisinés
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cours de la dernière année d'execution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Plats de consistance moulinée en texture lisse
Description
:
Plats de consistance moulinée en texture lisse
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'execution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Plats de consistance moulinée en texture hachée
Description
:
Plats de consistance moulinée en texture hachée
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'execution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Viande reconstituée ou reformée ou moulée pasteurisée
Description
:
Viande reconstituée ou reformée ou moulée pasteurisée
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cours de la dernière année d'execution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Plats complets de consistance mixée lisse pasteurisés
Description
:
Plats complets de consistance mixée lisse pasteurisés
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'execution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Plats complets de consistance mixée lisse stérilisés (longue conservation)
Description
:
Plats complets de consistance mixée lisse stérilisés (longue conservation)
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'execution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
VALEUR TECHNIQUE (55) sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Plats de consistance lisse pasteurisé HP HC
Description
:
Plats de consistance lisse pasteurisé HP HC
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'execution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
- VALEUR TECHNIQUE (55) sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Plats de consistance lisse pasteurisé HP HC SUCRE
Description
:
Plats de consistance lisse pasteurisé HP HC SUCRE
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis au cours de la dernière année d'execution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
VALEUR TECHNIQUE (55) sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Purée de légumes et de féculents texture mixée lisse, pasteurisée
Description
:
Purée de légumes et de féculents texture mixée lisse, pasteurisée
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'execution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
- VALEUR TECHNIQUE (55) sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Légumes et Féculents Manger-Mains
Description
:
Légumes et Féculents Manger-Mains
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Dessert base fruits Manger-Mains
Description
:
Dessert base fruits Manger-Mains
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Desserts lisses
Description
:
Desserts lisses
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année de publication
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Préparations mixées texture lisse
Description
:
Préparations mixées texture lisse
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Mixés lisses formes surgelés adaptés au manger mains
Description
:
Mixés lisses formes surgelés adaptés au manger mains
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
Plats mono portion et multi portions à texture modifiée, surgelés
Description
:
Plats mono portion et multi portions à texture modifiée, surgelés
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15882000
Produits diététiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au cours de la dernière année d'exécution
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché conclu pour une durée de 1 an à compte de sa date de notification. Marché pouvant être reconduit de manière tacite annuellement, dans la limite totale de 4 ans période ferme comprise
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique : 55 % sous-critère 1 : tests organoleptiques à partir des échantillons fournis (70) sous-critère 2 : qualité nutritionnelle évaluée à partir des fiches techniques des produits proposés (30)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale : 5 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2663224&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/05/2025
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/05/2025
à 15:00
Informations complémentaires
:
cette information est fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CHU MONTPELLIER
Organisation qui traite les offres
:
CHU MONTPELLIER
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CHU MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement
:
26340016000382
Département
:
Direction des achats et approvisionnements
Adresse postale
:
1 place Jean Baumel
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34295
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Sissia CUISSET LOBJOIS
Adresse électronique
:
s-cuisset@chu-montpellier.fr
Téléphone
:
+33 467332136
Adresse internet
:
https://www.chu-montpellier.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
17340005200010
Adresse postale
:
6 rue pitot
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34063
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-montpellier@juradmin.fr
Téléphone
:
+33 467548100
Télécopieur
:
+33 467547410
Adresse internet
:
https://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
cd784b7b-b467-44e0-af56-162c0e2ae8e8-01
Principale raison de la modification
:
Correction par l’acheteur
10.1
Modification
Identifiant de la section
:
LOT-0001
Identifiant de la section
:
LOT-0002
Identifiant de la section
:
LOT-0003
Identifiant de la section
:
LOT-0004
Identifiant de la section
:
LOT-0005
Identifiant de la section
:
LOT-0006
Identifiant de la section
:
LOT-0007
Identifiant de la section
:
LOT-0008
Identifiant de la section
:
LOT-0009
Identifiant de la section
:
LOT-0010
Identifiant de la section
:
LOT-0011
Identifiant de la section
:
LOT-0012
Identifiant de la section
:
LOT-0013
Identifiant de la section
:
LOT-0014
Identifiant de la section
:
LOT-0015
Identifiant de la section
:
LOT-0016
Identifiant de la section
:
LOT-0017
Description des modifications
:
modification de la date limite de remise des offres du 29 04 2025 au 19 05 2025 Correction du CCTP en page 3 - article 2.1
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
69e19375-005a-4583-8c26-889462975c53
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
14/04/2025
à 13:43
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
