5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Gestion et maintenance du système d'accès, fourniture et pose de serrures autonomes
Description
:
Accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximum annuel : 400 000 EurosHT
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316500
Serrurerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
100 avenue de Londres
Ville
:
BETHUNE Cedex
Code postal
:
62411
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Situation juridique de l'entreprise
Description
:
Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf. Article 7.2 du Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf. Article 7.2 du Règlement de Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends relatifs aux marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Acquisition, fourniture, pose et dépannage de serrurerie, copie de clés
Description
:
Accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, exécuté au moyen de bons de commande Montant maximum annuel : 110 000 EurosHT
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316500
Serrurerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel communautaire
100 avenue de Londres
Ville
:
62411
Code postal
:
BETHUNE Cedex
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Cf article 5.1 du RC
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Cf. Article 5.1 du Règlement de Consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf article 7.2 du RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf article 7.2 du RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends relatifs aux marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
