5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture d'accastillage et accessoires
Description
:
Achat de matériels et pièces d'accastillage adaptés aux diverses embarcations nautiques de la ville
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34522150
Catamarans
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37412000
Équipements de sports nautiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34522250
Petits voiliers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34522600
Embarcations à rames
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37412000
Équipements de sports nautiques
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2025
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
11,700
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
2026 (Lot 3) et 2028 (Lots 1 et 2)
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant minimum annuel = 5 000 euro(s) Ht - 6 000 euro(s) Ttc - Montant maximum annuel = 29 167 euro(s) Ht - 35 000 euro(s) Ttc Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Le recours au catalogue est encadré de la manière suivante : la limite correspond à 40 % de la masse annuelle minimale, soit 2400 euro(s) Ttc pour le lot n°1
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624430
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624430
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/05/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
03/06/2025
à 14:00
Lieu
:
Toulon
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture de gréements divers pour voiliers et embarcations de loisirs
Description
:
Achat de matériels et pièces de gréement adaptées aux diverses embarcations nautiques de la ville
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34522150
Catamarans
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37412000
Équipements de sports nautiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34522250
Petits voiliers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34522600
Embarcations à rames
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37412000
Équipements de sports nautiques
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2025
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
18,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
2026 (Lot 3) et 2028 (Lots 1 et 2)
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant minimum annuel = 5 000 euro(s) Ht - 6 000 euro(s) Ttc - Montant maximum annuel = 35 000 euro(s) Ht - 42 000 euro(s) Ttc Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Le recours au catalogue est encadré de la manière suivante : la limite correspond à 40 % de la masse annuelle minimale, soit 2400 euro(s) Ttc pour le lot n°2
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624430
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624430
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/05/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
03/06/2025
à 14:00
Lieu
:
Toulon
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture d'embarcations de loisirs et accessoires
Description
:
Achat de deux CATAMARANS 13, deux chariots de mise à l'eau, vingt dériveurs optimist, quinze KAYAKS polo, cinq KAYAKS polo capacité supérieure, cinq KAYAKS de mer et huit STAND UP PADDLE
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34522150
Catamarans
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34522550
Canoës
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34522250
Petits voiliers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34522600
Embarcations à rames
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37412000
Équipements de sports nautiques
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2025
Durée
:
3
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
77,800
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
2026 (Lot 3) et 2028 (Lots 1 et 2)
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le lot 3 est un marché ordinaire ne donnant pas lieu à une technique particulière d'achat. Les fournitures des embarcations et accessoires feront l'objet d'une seule et unique commande par ordre de service dont toutes les stipulations contractuelles sont fixées dans le Ccp et le Bpu valant Dec. Le marché est conclu de sa date de notification à l'admission sans réserve des fournitures. Le présent lot ne fera pas l'objet de reconduction
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Références sur des livraisons spécifiées : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624430
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624430
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/05/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
03/06/2025
à 14:00
Lieu
:
Toulon
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
