5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Gestion des déchets sur le territoire de l'UTI Escaut Saint-Quentin. Lot n°1 : secteur de Valenciennes
Description
:
Gestion des déchets sur le territoire de l'UTI Escaut Saint-Quentin. Lot n°1 : secteur de Valenciennes
Identifiant interne
:
CP24-026 Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90523000
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511000
Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511100
Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511200
Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511300
Services de collecte des déchets sauvages
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90512000
Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513100
Services d'élimination des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90520000
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2025
Date de fin de durée
:
31/07/2029
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Réduction des incidences sur l’environnement
Description
:
Cf documents du DCE
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Cf article 5.1 du RC
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Cf article 5.1 du RC
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom
:
Cf article 5.1 du RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf article 7.2 du RC
Pondération (points, valeur exacte)
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf article 7.2 du RC
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
10/06/2025
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2757164&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2757164&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Montant maximum Lot 1: 300 000.00Euros HT
Un accord de confidentialité est requis
:
non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Voies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Voies navigables de France
Organisation qui traite les offres
:
Voies navigables de France
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Gestion des déchets sur le territoire de l'UTI Escaut Saint-Quentin. Lot n° 2 : secteur de Cambrai.
Description
:
Gestion des déchets sur le territoire de l'UTI Escaut Saint-Quentin. Lot n° 2 : secteur de Cambrai.
Identifiant interne
:
CP24-026 Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90510000
Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90523000
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511000
Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511100
Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511200
Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90511300
Services de collecte des déchets sauvages
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90512000
Services de transport des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90513100
Services d'élimination des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90520000
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2025
Date de fin de durée
:
31/07/2029
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Cf article 5.1 du RC
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Cf article 5.1 du RC
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom
:
Cf article 5.1 du RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Cf article 7.2 du RC
Pondération (points, valeur exacte)
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Cf article 7.2 du RC
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
10/06/2025
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2757164&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2757164&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Montant maximum Lot 2 : 100 000.00Euros HT
Un accord de confidentialité est requis
:
non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Voies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Voies navigables de France
Organisation qui traite les offres
:
Voies navigables de France
