Appel d'offres : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET CONSOMMABLES POUR LE PARC DE VEHICULES DU SYDEME

Avis de marché - Avis n° 25-89976 du 06/08/2025

Avis de marché

Département(s) de publication : 57, 54, 51, 55, 67, 68, 10, 08, 88

Annonce n° 25-89976

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYDEME

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET CONSOMMABLES POUR LE PARC DE VEHICULES DU SYDEME

Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et de consommables pour le parc de véhicules du Sydeme, ainsi que pour son atelier.

Identifiant de la procédure : a1b66b9c-ee21-42b0-9d26-79a3b4a76c57

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Jacques Callot

Ville : Morsbach

Code postal : 57600

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET CONSOMMABLES POUR LE PARC DE VEHICULES DU SYDEME

Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et de consommables pour le parc de véhicules du Sydeme, ainsi que pour son atelier.

Identifiant interne : MP 2507002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Jacques Callot

Ville : Morsbach

Code postal : 57600

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Mémoire technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 80

Critère :

Type : Coût

Description : remise / rabais proposé par le candidat

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 25/08/2025 à 12:00

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_QRIRF7Qxp3

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 01/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 20

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Strasbourg

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg

Informations relatives aux délais de recours : Selon CCAG FCS en cours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SYDEME

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SYDEME

Numéro d’enregistrement : 25570490000034

Adresse postale : null

Ville : Morsbach

Code postal : 57600

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@sydeme.fr

Téléphone : +33387000101

Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg

Numéro d’enregistrement : 176 700 052 00010

Ville : Strasbourg

Code postal : 67070

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr

Téléphone : +33388212323

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Section 10 - Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 3de4c4f1-0616-4420-afce-1e046cc29377-01

Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a2031676-261f-40a1-8d84-8e7d50f576b9 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 à 13:21

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2025

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
34 224000	Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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