5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot n° 1 : Système complet de gestion des cartons et papiers d'activités
Description
:
Système complet de gestion des cartons et papiers d'activités
Identifiant interne
:
521601
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90511400
Services de collecte du papier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
Options
:
Description des options
:
Décomposition en tranches : sans objet. Prestation supplémentaire éventuelle : Sans objet.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Centre hospitalier de Soissons
46, Avenue du Général de Gaulle
Ville
:
Soissons
Code postal
:
02200
Subdivision pays (NUTS)
:
Aisne
(
FRE21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Durée de base de l'accord-cadre : 1 an. Reconductions éventuelles : L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période d'un an chacune (reconduction tacite). Soit une durée de quatre ans au maximum.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
96,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
03/10/2025
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5QBqm8_qeK
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui traite les offres
:
Tribunal Administratif d'Amiens
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot n° 2 : Système complet de gestion des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND)
Description
:
Système complet de gestion des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND)
Identifiant interne
:
521602
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90524000
Services relatifs aux déchets médicaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90524100
Services de collecte de déchets hospitaliers
Options
:
Description des options
:
Décomposition en tranches : sans objet. Prestation supplémentaire éventuelle : Sans objet.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Centre hospitalier de Soissons
46, Avenue du Général de Gaulle
Ville
:
Soissons
Code postal
:
02200
Subdivision pays (NUTS)
:
Aisne
(
FRE21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Durée de base de l'accord-cadre : 1 an. Reconductions éventuelles : L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période d'un an chacune (reconduction tacite). Soit une durée de quatre ans au maximum
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
624,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
03/10/2025
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5QBqm8_qeK
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui traite les offres
:
Tribunal Administratif d'Amiens
