5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fournitures scolaires et loisirs créatifs
Description
:
Il s’agit de fournitures scolaires destinées aux enfants des structures de la petite enfance, des écoles maternelles et élémentaires de la Ville. Le prestataire devra proposer des fournitures adaptées, diversifiées et de bonne qualité pour les différentes tranches d’âges.
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39162110
Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37820000
Fournitures pour travaux artistiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
L'ensemble du territoire communal
Ville
:
Tremblay en France
Code postal
:
93290
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 300 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité technique
Description
:
Qualité des échantillons au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère environnemental
Description
:
Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l’appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_MxILTfVsFw
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://tremblayenfrance.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Jeux, jouets - hors petite enfance
Description
:
Il s'agit d'acheter des jeux de sociétés nouveaux, d'actualité, jeux basés sur les cartes, adaptés aux enfants pour les services suivants : Enfance, Enseignement, Restauration, Sports, Maisons de quartiers (liste non exhaustive).
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37520000
Jouets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37524000
Jeux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37524100
Jeux éducatifs
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
L'ensemble du territoire communal
Ville
:
Tremblay en France
Code postal
:
93290
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 200 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité technique
Description
:
Qualité des échantillons au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère environnemental
Description
:
Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l’appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_MxILTfVsFw
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://tremblayenfrance.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Matériel de psychomotricité, de plein air et de sport hors petite enfance
Description
:
Matériel de psychomotricité, de plein air et de sport hors petite enfance
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37524100
Jeux éducatifs
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
L'ensemble du territoire communal
Ville
:
Tremblay en France
Code postal
:
93290
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 50 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité technique
Description
:
Qualité des produits au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère environnemental
Description
:
Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l'appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_MxILTfVsFw
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://tremblayenfrance.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Jeux, jouets - petite enfance
Description
:
Il s'agit notamment de jeux d'imitations représentatifs de la vie quotidienne (cuisine, dinette, table à repasser, garage, mallette à outils, mallette de docteur…) permettant l'éveil et l'imaginaire. Ils seront en plastique, en bois ou en tissus, adaptés aux petits doigts, stables avec anti pince doigts. Les jeux d'association et d'apprentissage : Il s'agit d'une gamme de jeux pour les enfants de 0 à 2 ans. Ces jeux encouragent différentes capacités et initient les enfants à la notion de règle de jeux.
Identifiant interne
:
Lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37524000
Jeux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37520000
Jouets
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
L'ensemble du territoire communal
Ville
:
Tremblay en France
Code postal
:
93290
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
160,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 40 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité technique
Description
:
Qualité des échantillons au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère environnemental
Description
:
Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l’appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_MxILTfVsFw
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://tremblayenfrance.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Matériel de psychomotricité, de plein air et de sport - petite enfance
Description
:
Matériel de psychomotricité, de plein air et de sport - petite enfance
Identifiant interne
:
Lot 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37410000
Équipements de sports de plein air
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37524100
Jeux éducatifs
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
L'ensemble du territoire communal
Ville
:
Tremblay en France
Code postal
:
93290
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
160,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 40 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité techniques. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité technique
Description
:
Qualité des échantillons au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère environnemental
Description
:
Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l’appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_MxILTfVsFw
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://tremblayenfrance.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Jeux et jouets reconditionnés
Description
:
Jeux et jouets reconditionnés
Identifiant interne
:
Lot 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37520000
Jouets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37524000
Jeux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
L'ensemble du territoire communal
Ville
:
Tremblay en France
Code postal
:
93290
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
80,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité technique
Description
:
Traçabilité, sécurité et conditions de mise à disposition des articles.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère environnemental
Description
:
Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l'appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_MxILTfVsFw
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://tremblayenfrance.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Matériels et accessoires ludiques et pédagogiques de piscine
Description
:
Le présent lot a pour objet la fourniture de matériels et accessoires ludiques, pédagogiques, de sécurité et équipements sportifs pour la piscine municipale.
Identifiant interne
:
Lot 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37412000
Équipements de sports nautiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
L'ensemble du territoire communal
Ville
:
Tremblay en France
Code postal
:
93290
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois. Le montant maximum annuel est de 15 000,00 euros HT. Le nombre de participants est donné à titre indicatif. Chaque candidat est amené à produire un dossier complet comprenant les pièces indiquées dans le règlement de la consultation permettant d'apprécier sa situation juridique, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité techniques. Le détail des critères retenus pour le jugement des offres est également indiqué dans le règlement de la consultation.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité technique
Description
:
Qualité des produits au regard des descriptifs techniques et du catalogue et modalités de traitement des commandes
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Le critère prix sera évalué selon la formule suivante : note du candidat = (prix le plus bas / prix du candidat) x pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère environnemental
Description
:
Respect des aspects environnementaux et sociaux (réponses à l'appui du questionnaire commande publique responsable)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_MxILTfVsFw
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
