5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Carte de végétation de la vallée du Cher, de Montluçon (dans l’Allier) jusqu’à la confluence avec l’Arnon (dans le Cher)
Description
:
Carte de végétation de la vallée du Cher, de Montluçon (dans l’Allier) jusqu’à la confluence avec l’Arnon (dans le Cher)
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90700000
Services relatifs à l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
54,166.67
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
54,166.67
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Technique
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Composition de l'équipe
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère environnement
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2025
à 23:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
35
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui traite les offres
:
DREAL Centre Val de Loire
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Carte de végétation de la vallée de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Description
:
Carte de végétation de la vallée de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90700000
Services relatifs à l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
130,833.33
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
prix
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère Technique
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère environnement
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Composition de l'équipe
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2025
à 23:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
35
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui traite les offres
:
DREAL Centre Val de Loire
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Carte de morphologie de la Loire Bourguignonne de la commune de Saint-Aubin sur Loire (Saône et Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Description
:
Carte de morphologie de la Loire Bourguignonne de la commune de Saint-Aubin sur Loire (Saône et Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90700000
Services relatifs à l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
35,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère Environnement
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère Technique
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Composition de l'équipe
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2025
à 23:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
35
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui traite les offres
:
DREAL Centre Val de Loire
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Carte de végétation de la vallée de l’Allier, de Vieille-Brioude (Haute-Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Description
:
Carte de végétation de la vallée de l’Allier, de Vieille-Brioude (Haute-Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Identifiant interne
:
Lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90700000
Services relatifs à l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
99,166.67
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère environnement
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère Technique
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Composition de l'équipe
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2025
à 23:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
35
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui traite les offres
:
DREAL Centre Val de Loire
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Carte de morphologie de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Description
:
Carte de morphologie de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Identifiant interne
:
Lot 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90700000
Services relatifs à l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
157,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère environnement
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère Technique
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Composition de l'équipe
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2025
à 23:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
35
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui traite les offres
:
DREAL Centre Val de Loire
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Carte de morphologie de l’Allier de la commune de Contigny (Allier) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Description
:
Carte de morphologie de l’Allier de la commune de Contigny (Allier) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Identifiant interne
:
Lot 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90700000
Services relatifs à l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
85,333
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère environnement
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère Technique
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Composition de l'équipe
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2025
à 23:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
35
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui traite les offres
:
DREAL Centre Val de Loire
