5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en régions Hauts-de-France, Île-de-France et Centre-Val de Loire
Description
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en régions Hauts-de-France, Île-de-France et Centre-Val de Loire
Identifiant interne
:
2536F0301 lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Abbeville
Code postal
:
80000
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Autres leiux d'exécution : voir document de marché
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché composite : Une partie des prestations est passée sous la forme d’un marché ordinaire ; L’autre partie est passée sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/12/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
METEO FRANCE
Organisation qui traite les offres
:
METEO FRANCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en régions Bretagne, Normandie, Pays de la Loire et Nouvelle Aquitaine Nord
Description
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en régions Bretagne, Normandie, Pays de la Loire et Nouvelle Aquitaine Nord
Identifiant interne
:
2536F0302 lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Brest
Code postal
:
29000
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Autres lieux d'exécution : voir document de marché
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché composite : Une partie des prestations est passée sous la forme d’un marché ordinaire ; L’autre partie est passée sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/12/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
METEO FRANCE
Organisation qui traite les offres
:
METEO FRANCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en région Bourgogne-Franche-Comté
Description
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en région Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant interne
:
2536F0303 lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Auxerre
Code postal
:
89000
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Autres lieux d'exécution : voir document de marché
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché composite : Une partie des prestations est passée sous la forme d’un marché ordinaire ; L’autre partie est passée sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/12/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
METEO FRANCE
Organisation qui traite les offres
:
METEO FRANCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en région Grand-Est
Description
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en région Grand-Est
Identifiant interne
:
2536F0304 lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Strasbourg
Code postal
:
67000
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Autres lieux d'exécution : voir document de marché
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché composite : Une partie des prestations est passée sous la forme d’un marché ordinaire ; L’autre partie est passée sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/12/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
METEO FRANCE
Organisation qui traite les offres
:
METEO FRANCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en région Auvergne-Rhône-Alpes
Description
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne
:
2536F0305 lot 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69000
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Autres lieux d'exécution : voir document de marché
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché composite : Une partie des prestations est passée sous la forme d’un marché ordinaire ; L’autre partie est passée sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/12/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
METEO FRANCE
Organisation qui traite les offres
:
METEO FRANCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en régions Nouvelle Aquitaine Sud et Occitanie Ouest
Description
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en régions Nouvelle Aquitaine Sud et Occitanie Ouest
Identifiant interne
:
2536F0306 lot 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Biscarosse
Code postal
:
40000
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Autres lieux d'exécution : voir document de marché
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché composite : Une partie des prestations est passée sous la forme d’un marché ordinaire ; L’autre partie est passée sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/12/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
METEO FRANCE
Organisation qui traite les offres
:
METEO FRANCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en région PACA Alpes
Description
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en région PACA Alpes
Identifiant interne
:
2536F0307 lot 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Mont Maurel
Code postal
:
04000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Autres lieux d'exécution : voir document de marché
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché composite : Une partie des prestations est passée sous la forme d’un marché ordinaire ; L’autre partie est passée sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/12/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
METEO FRANCE
Organisation qui traite les offres
:
METEO FRANCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en régions PACA Sud et Occitanie Est
Description
:
MCO et fourniture de nouveaux équipements de climatisation et de déshumidification en régions PACA Sud et Occitanie Est
Identifiant interne
:
2536F0308 lot 8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nature supplémentaire du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nice
Code postal
:
06000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Autres lieux d'exécution : voir document de marché
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché composite : Une partie des prestations est passée sous la forme d’un marché ordinaire ; L’autre partie est passée sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2887912&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/12/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
METEO FRANCE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
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TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
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