5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 – AGENCE EST AVEYRON (Zone de Millau - Nord Est Aveyron)
Description
:
Secteur EST
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90923000
Services de dératisation
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Est Aveyron
Ville
:
Est Aveyron
Code postal
:
12
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2028
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
05/12/2025
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-smica.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
30
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui traite les offres
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°2 – AGENCE OUEST AVEYRON (Zone Decazeville – Villefranche de Rouergue)
Description
:
Secteur OUEST
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90923000
Services de dératisation
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ouest Aveyron
Ville
:
Ouest Aveyron
Code postal
:
12
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2028
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
05/12/2025
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-smica.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
30
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
Organisation qui traite les offres
:
AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HLM
