5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) pour la zone géographique de la vallée de l'Arve
Description
:
Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) : Maintenance préventive et maintenance curative
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50700000
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options
:
Description des options
:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des clauses de réexamen sont également prévues.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHAL (site annexe) - EHPAD Peterschmitt
52 rue Crève-Coeur
Ville
:
BONNEVILLE
Code postal
:
74130
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHAL (site annexe) - EHPAD La Rose des Vents
110 rue Simone Veil
Ville
:
MARNAZ
Code postal
:
74460
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Etablissement Public de Santé Mentale 74 (EPSM) (Site principal)
530, rue de la Patience
CS 20149
Ville
:
LA ROCHE-SUR-FORON
Code postal
:
74805
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
EPSM (site annexe) - EMAS
410 rue du Mannet
Ville
:
BONNEVILLE
Code postal
:
74130
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
EPSM (site annexe) - CMPA-CATTPA
10 rue du Mannet
Ville
:
BONNEVILLE
Code postal
:
74130
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique
9 route du Chatillon
Ville
:
CLUSES
Code postal
:
74300
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique
127 rue Dominique Cancellieri
Ville
:
SALLANCHES
Code postal
:
74700
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
509,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
La donnée renseignée au champ 5.1.15 "Nombre maximal de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Le montant mentionné correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des prestations à effectuer ni engagement de commande.
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
150
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Alpes Léman
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Centre Hospitalier Alpes Léman
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Centre Hospitalier Alpes Léman
Organisation qui traite les offres
:
Centre Hospitalier Alpes Léman
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 2 : Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) pour la zone géographique du Genevois Français
Description
:
Entretien des installations CVCD (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Désenfumage) : Maintenance préventive et maintenance curative
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50700000
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options
:
Description des options
:
Options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des clauses de réexamen sont également prévues.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHAL - site principal
558 route de Findrol
Ville
:
CONTAMINE SUR ARVE
Code postal
:
74100
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHAL (site annexe) - EHPAD Les Edelweiss
8 rue Ravier
Ville
:
AMBILLY
Code postal
:
74100
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHAL (site annexe) - Centre de consultations avancées
17 bis Rue du jura
Ville
:
AMBILLY
Code postal
:
74100
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Ce site déménagera en cours d'exécution du contrat à l'adresse suivante : 19 avenu Marguerite Yourcenar, 74100 AMBILLY. Les modifications induites seront intégrées contrat par voie d'avenant.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CHAL (site annexe) - Institut de Formation en Soins infirmiers
11 Rue de la fraternité
Ville
:
AMBILLY
Code postal
:
74100
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Ce site déménagera en cours d'exécution du contrat. Les modifications induites seront intégrées contrat par voie d'avenant.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
HDR
61 rue des Vents Blancs
Ville
:
REIGNIER-ESERY
Code postal
:
74930
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique
5 rue des Mésanges
Ville
:
SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Code postal
:
74160
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique
Impasse Henri Becquerel
Ville
:
VETRAZ-MONTHOUX
Code postal
:
74100
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
EPSM (site annexe) - Centre médico-psychologique infanto juvénile
Rue des Carrés
Ville
:
VETRAZ-MONTHOUX
Code postal
:
74100
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
215,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
La donnée renseignée au champ 5.1.15 "Nombre maximal de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Le montant mentionné correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des prestations à effectuer ni engagement de commande.
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
150
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Alpes Léman
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Centre Hospitalier Alpes Léman
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Centre Hospitalier Alpes Léman
Organisation qui traite les offres
:
Centre Hospitalier Alpes Léman
