Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Site internet - Créer et administrer un site internet pour TPE PME (Répertoire spécifique)
Description
:
Créer et administrer un site internet pour TPE PME (Répertoire spécifique)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Site internet - Créer et administrer un site e.commerce pour TPE PME (Répertoire spécifique)
Description
:
Créer et administrer un site e.commerce pour TPE PME (Répertoire spécifique)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Réseaux sociaux - Développer une stratégie de communication via les réseaux sociaux pour les TPE-PME (Répertoire spécifique)
Description
:
Développer une stratégie de communication via les réseaux sociaux pour les TPE-PME (Répertoire spécifique)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
IA - L'essentiel de l'IA générative: découverte et prise en main
Description
:
L'essentiel de l'IA générative: découverte et prise en main
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
IA - L'essentiel de l'IA générative: création de projets et gain d'efficacité
Description
:
L'essentiel de l'IA générative: création de projets et gain d'efficacité
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Management - Agir en leader pour embarquer mon équipe
Description
:
Agir en leader pour embarquer mon équipe
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Management - Exercer une mission de maitre d'apprentissage ou tuteur en entreprise (Répertoires spécifique)
Description
:
Exercer une mission de maitre d'apprentissage ou tuteur en entreprise (Répertoires spécifique)
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Management - Gérer et prévenir les conflits au travail
Description
:
Gérer et prévenir les conflits au travail
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Commercialisation - Comment vendre mes produits et mes services
Description
:
Comment vendre mes produits et mes services
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Facturation - Facturation électronique
Description
:
Facturation électronique
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Formations obligatoires, sécurité - L'évaluation des risques professionnels et le document unique
Description
:
L'évaluation des risques professionnels et le document unique
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Formations obligatoires, sécurité - Eco-responsabilité
Description
:
Eco-responsabilité
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Formations obligatoires, sécurité - HACCP: sécurité alimentaire et prévention des risques
Description
:
HACCP: sécurité alimentaire et prévention des risques
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Formations obligatoires, sécurité - Hygiène alimentaire en établissement de restauration commerciale
Description
:
Hygiène alimentaire en établissement de restauration commerciale
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Formations obligatoires, sécurité - Permis d'exploitation
Description
:
Permis d'exploitation
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Formations obligatoires, sécurité - Permis d'exploitation - Recyclage
Description
:
Permis d'exploitation - Recyclage
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Formations obligatoires, sécurité - Premiers Secours Citoyen (PSC)
Description
:
Premiers Secours Citoyen (PSC)
Identifiant interne
:
18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
Formations obligatoires, sécurité - Luminaires - Normes CE: Formation à la réglementation et la normalisation des luminaires dans le cadre du marquage CE
Description
:
Luminaires - Normes CE: Formation à la réglementation et la normalisation des luminaires dans le cadre du marquage CE
Identifiant interne
:
19
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
Formations qualifiantes ADEA - Bloc 1: Assister à la gestion des ressources humaines et au management des collaborateurs d'une entreprise artisanale TPE/PME
Description
:
Bloc 1: Assister à la gestion des ressources humaines et au management des collaborateurs d'une entreprise artisanale TPE/PME
Identifiant interne
:
20
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
Formations qualifiantes ADEA -Bloc 2: Assurer la comptabilité générale d'une entreprise artisanale TPE/PME
Description
:
Bloc 2: Assurer la comptabilité générale d'une entreprise artisanale TPE/PME
Identifiant interne
:
21
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
Formations qualifiantes ADEA - Bloc 3: Assurer la rentabilité et la réalisation des budgets de sa TPE/PME
Description
:
Bloc 3: Assurer la rentabilité et la réalisation des budgets de sa TPE/PME
Identifiant interne
:
22
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
Formations qualifiantes ADEA - Bloc 4: Assurer l'organisation administrative avec les outils bureautique/numérique
Description
:
Bloc 4: Assurer l'organisation administrative avec les outils bureautique/numérique
Identifiant interne
:
23
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
Formations qualifiantes ADEA - Bloc 5: Définir sa stratégie commerciale et son marketing digital
Description
:
Bloc 5: Définir sa stratégie commerciale et son marketing digital
Identifiant interne
:
24
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences: Créer et/ou développer une entreprise artisanale
Description
:
Bloc de compétences : Créer et/ou développer une entreprise artisanale
Identifiant interne
:
25
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0025
Titre
:
Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences : Commercialiser les prestations d'une entreprise artisanale
Description
:
Bloc de compétences : Commercialiser les prestations d'une entreprise artisanale
Identifiant interne
:
26
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0026
Titre
:
Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences :Gérer l'aspect financier d'une entreprise artisanale
Description
:
Bloc de compétences : Gérer l'aspect financier d'une entreprise artisanale
Identifiant interne
:
27
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0027
Titre
:
Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences : Gérer les ressources d'une entreprise artisanale
Description
:
Bloc de compétences : Gérer les ressources d'une entreprise artisanale
Identifiant interne
:
28
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0028
Titre
:
Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences : Recruter et former un alternant
Description
:
Bloc de compétences : Recruter et former un alternant
Identifiant interne
:
29
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0029
Titre
:
Brevet de maîtrise (niveau 5) - Bloc de compétences : Commercialiser les prestations d'une entreprise artisanale en langue étrangère
Description
:
Bloc de compétences : Commercialiser les prestations d'une entreprise artisanale en langue étrangère
Identifiant interne
:
30
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0030
Titre
:
Responsable de petite et moyenne structure (niveau 5) - Bloc 1: Diriger une structure avec une équipe
Description
:
Bloc 1: Diriger une structure avec une équipe
Identifiant interne
:
31
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0031
Titre
:
Responsable de petite et moyenne structure (niveau 5) - Bloc 2: Mettre en oeuvre l'objet social de la structure
Description
:
Bloc 2: Mettre en oeuvre l'objet social de la structure
Identifiant interne
:
32
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0032
Titre
:
Responsable de petite et moyenne structure (niveau 5) - Bloc 3: Etablir et présenter un rapport d'activité de la structure
Description
:
Bloc 3: Etablir et présenter un rapport d'activité de la structure
Identifiant interne
:
33
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0033
Titre
:
Parcours créateur - Consolider son projet de micro-entreprise (Répertoire spécifique)
Description
:
Consolider son projet de micro-entreprise (Répertoire spécifique)
Identifiant interne
:
34
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0034
Titre
:
Parcours créateur - Créer son projet d'entreprise (Répertoire spécifique)
Description
:
Créer son projet d'entreprise (Répertoire spécifique)
Identifiant interne
:
35
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0035
Titre
:
T3P01 - Formation Continue obligatoire T3P / réglementation T3P
Description
:
Formation Continue obligatoire T3P / réglementation T3P
Identifiant interne
:
36
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0036
Titre
:
T3P02 - Formation Continue obligatoire T3P / sécurité routière
Description
:
Formation Continue obligatoire T3P / sécurité routière
Identifiant interne
:
37
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0037
Titre
:
T3P03 - Formation Continue Obligatoire T3P / remise à niveau gestes Premiers Secours
Description
:
Formation Continue Obligatoire T3P / remise à niveau gestes Premiers Secours
Identifiant interne
:
38
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0038
Titre
:
T3P04 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Réglementation T3P
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Réglementation T3P
Identifiant interne
:
39
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0039
Titre
:
T3P05 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Sécurité Routière
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Sécurité Routière
Identifiant interne
:
40
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0040
Titre
:
T3P06 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Français
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Français
Identifiant interne
:
41
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0041
Titre
:
T3P07 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Anglais
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Anglais
Identifiant interne
:
42
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0042
Titre
:
T3P08 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Gestion
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de T3P / Tronc commun Anglais
Identifiant interne
:
43
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0043
Titre
:
TAX01 - Formation Continue obligatoire des taxis / réglementation spécifique taxi
Description
:
Formation Continue obligatoire des taxis / réglementation spécifique taxi
Identifiant interne
:
44
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0044
Titre
:
TAX02 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Réglementation nationale Taxi
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Réglementation nationale Taxi
Identifiant interne
:
45
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0045
Titre
:
TAX03 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Réglementation locale Taxi
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Réglementation locale Taxi
Identifiant interne
:
46
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0046
Titre
:
TAX04 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / connaissance du territoire
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / connaissance du territoire
Identifiant interne
:
47
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0047
Titre
:
TAX05 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi/ AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi/ AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Identifiant interne
:
48
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0048
Titre
:
TAX06 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi/ SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi/ SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Identifiant interne
:
49
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0049
Titre
:
TAX07 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi candidats admissibles / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi candidats admissibles / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Identifiant interne
:
50
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0050
Titre
:
TAX08 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi candidats admissibles / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / admission et conduite Taxi candidats admissibles / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE TAXI ECOLE
Identifiant interne
:
51
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0051
Titre
:
TAX09 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Admissibilité épreuves spécifiques Taxi PASSERELLE
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de Taxi / Admissibilité épreuves spécifiques Taxi PASSERELLE
Identifiant interne
:
52
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0052
Titre
:
VTC01 - Formation Continue obligatoire des VTC/ réglementation spécifique VTC
Description
:
Formation Continue obligatoire des VTC/ réglementation spécifique VTC
Identifiant interne
:
53
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0053
Titre
:
VTC02 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / Réglementation spécifique VTC
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / Réglementation spécifique VTC
Identifiant interne
:
54
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0055
Titre
:
VTC03 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / Développement Commercial
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / Développement Commercial
Identifiant interne
:
55
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0057
Titre
:
VTC04 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Identifiant interne
:
56
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0058
Titre
:
VTC05 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Identifiant interne
:
57
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0059
Titre
:
VTC06 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC candidats admissibles / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC candidats admissibles / AVEC MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Identifiant interne
:
58
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0060
Titre
:
VTC07 - Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC candidats admissibles / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Description
:
Préparation à l'habilitation pour l'accès à la profession de Conducteur de VTC / admission et conduite VTC candidats admissibles / SANS MISE A DISPOSITION DU VEHICULE DOUBLES COMMANDES
Identifiant interne
:
59
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0061
Titre
:
TAX10 - Mobilité TAXI / réglementation locale TAXI
Description
:
Mobilité TAXI / réglementation locale TAXI
Identifiant interne
:
60
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0062
Titre
:
TAX11 - Mobilité TAXI / réglementation locale TAXI
Description
:
Mobilité TAXI / réglementation locale TAXI
Identifiant interne
:
61
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0063
Titre
:
TPMR - Transport de Personnes à Mobilité Réduite
Description
:
Transport de Personnes à Mobilité Réduite
Identifiant interne
:
62
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0064
Titre
:
CAREB - Bloc 1: Réaliser l'état des lieux initial en vue d'un projet de rénovation énergétique
Description
:
Réaliser l'état des lieux initial en vue d'un projet de rénovation énergétique
Identifiant interne
:
63
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0065
Titre
:
CAREB - Bloc 2: Conseiller le maître d'ouvrage sur un projet de rénovation énergétique
Description
:
Bloc 2: Conseiller le maître d'ouvrage sur un projet de rénovation énergétique
Identifiant interne
:
64
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0066
Titre
:
CAREB - Bloc 3: Accompagner le maître d'ouvrage sur un projet de rénovation énergétique
Description
:
Bloc 3: Accompagner le maître d'ouvrage sur un projet de rénovation énergétique
Identifiant interne
:
65
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bas-Rhin
(
FRF11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter du 1er janvier 2026 ou de sa notification si la date de notification est postérieure. L'accord-cadre est renouvelable tacitement 3 fois, pour une durée maximale de 48 mois. La date prévisionnelle de notification : 1er janvier 2026.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1128871.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://reseaucma.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/12/2025
à 09:20
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
tribunal administratif Strasbourg
