5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
de 0 à 20 000 tonnes (déferraillé)
Description
:
de 0 à 20 000 tonnes (déferraillé)
Identifiant interne
:
Lot n°1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90513400
Services d'évacuation de cendres
Options
:
Description des options
:
Marché non renouvelable
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Bourogne
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
www.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
achatpublic.com
URL
:
www.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Service auprès duquel les informations peuvent être obtenues : Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON tel : 03 81 82 600 00 greffe.ta-besancon@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SERTRID
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SERTRID
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
de 0 à 20 000 tonnes (non déferraillé)
Description
:
de 0 à 20 000 tonnes (déferraillé)
Identifiant interne
:
Lot n°2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90513400
Services d'évacuation de cendres
Options
:
Description des options
:
Marché non renouvelable
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Bourogne
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
www.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
achatpublic.com
URL
:
www.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Service auprès duquel les informations peuvent être obtenues : Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON tel : 03 81 82 600 00 greffe.ta-besancon@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SERTRID
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SERTRID
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
de 0 à 20 000 tonnes (centre d'enfouissement technique)
Description
:
de 0 à 20 000 tonnes (déferraillé)
Identifiant interne
:
Lot n°3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90513400
Services d'évacuation de cendres
Options
:
Description des options
:
Marché non renouvelable
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Bourogne
Subdivision pays (NUTS)
:
Territoire de Belfort
(
FRC24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
www.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
achatpublic.com
URL
:
www.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours
:
Service auprès duquel les informations peuvent être obtenues : Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON tel : 03 81 82 600 00 greffe.ta-besancon@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SERTRID
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SERTRID
