Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Tonka
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Tonka
Identifiant interne
:
LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Bengali
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Bengali
Identifiant interne
:
LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Colchique
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Colchique
Identifiant interne
:
LOT 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Carvi
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Carvi
Identifiant interne
:
LOT 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lavande
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Lavande
Identifiant interne
:
LOT 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Badiane
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Badiane
Identifiant interne
:
LOT 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
HJJA
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité HJJA
Identifiant interne
:
LOT 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Aigue Marine
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité aigue marine
Identifiant interne
:
LOT 8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Opale 2026
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité opale 2026 (bâtiment Gentiane)
Identifiant interne
:
LOT 9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Retis
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité retis
Identifiant interne
:
LOT 10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Lavande 2024
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de Lavande 2024
Identifiant interne
:
LOT 11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
MHPP
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de MHPP
Identifiant interne
:
LOT 12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Bécarre
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de Bécarre
Identifiant interne
:
LOT 13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Gentiane 2026
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de Gentiane (bâtiment Emeraude)
Identifiant interne
:
LOT 14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
UISAM
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité UISAM
Identifiant interne
:
LOT 15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Samenta
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Samenta
Identifiant interne
:
LOT 16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
CMP/CATTP/HJ Louhans
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CMP/CATTP/HJ Louhans
Identifiant interne
:
LOT 17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Louhans
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
14,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
MS Tournus
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité MS Tournus
Identifiant interne
:
LOT 18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Tournus
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
CMP/CATTP Autun
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CMP/CATTP Autun
Identifiant interne
:
LOT 19
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Autun
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
CMP Creusot
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CMP Creusot
Identifiant interne
:
LOT 20
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le Creusot
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
CATTP Montchanin
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CATTP Montchanin
Identifiant interne
:
LOT 21
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Montchanin
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
CMP/CATTP/HJ Montceau
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CMP/CATTP/HJ Montceau
Identifiant interne
:
LOT 22
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Montceau-les-Mines
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
14,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
CMP Chalon
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CMP Chalon
Identifiant interne
:
LOT 23
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Chalon-sur-Saône
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
14,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
CATTP Le Cap
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CATTP Le Cap
Identifiant interne
:
LOT 24
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Chalon-sur-Saône
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0025
Titre
:
HJ Gloriette
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité HJ Gloriette
Identifiant interne
:
LOT 25
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Chalon-sur-Saône
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0026
Titre
:
Oasis
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Oasis
Identifiant interne
:
LOT 26
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Varennes-le-Grand
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0027
Titre
:
EMPP
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité EMPP
Identifiant interne
:
LOT 27
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0028
Titre
:
DSP USMP
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité DSP USMP
Identifiant interne
:
LOT 28
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0029
Titre
:
UPSIDOM
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité UPSIDOM
Identifiant interne
:
LOT 29
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Chalon-sur-Saône
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0030
Titre
:
EMGP
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité EMGP
Identifiant interne
:
LOT 30
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0031
Titre
:
Nymphéa + HJ
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Nymphéa + HJ
Identifiant interne
:
LOT 31
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0032
Titre
:
Ondine + HJ
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Ondine + HJ
Identifiant interne
:
LOT 32
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0033
Titre
:
Naïade HC semaine
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Naïade HC
Identifiant interne
:
LOT 33
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sevrey
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0034
Titre
:
Myosotis HJ
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Myosotis
Identifiant interne
:
LOT 34
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0035
Titre
:
CMP Grand Chalon
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CMP Grand Chalon
Identifiant interne
:
LOT 35
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0036
Titre
:
Cèdres Bleus HJ
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Cèdres Bleus HJ
Identifiant interne
:
LOT 36
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0037
Titre
:
Club Ado
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Club Ado
Identifiant interne
:
LOT 37
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0038
Titre
:
Trottibule/CMP petite enfance
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité Trottibule/CMP petit enfance
Identifiant interne
:
LOT 38
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0039
Titre
:
EM Psy périnatalité
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité EM Psy périnatalité
Identifiant interne
:
LOT 39
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0040
Titre
:
HJ Tintinnabulle
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité HJ Tintinnabule
Identifiant interne
:
LOT 40
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0041
Titre
:
HJ Etançons/CMP Montceau
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité HJ Etançons/CMP Montceau
Identifiant interne
:
LOT 41
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
14,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0042
Titre
:
HJ + CMP Mâcon
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité HJ + CMP Mâcon
Identifiant interne
:
LOT 42
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
14,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0043
Titre
:
CMP Autun
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CMP Autun
Identifiant interne
:
LOT 43
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0044
Titre
:
CMP Le Creusot
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CMP Le creusot
Identifiant interne
:
LOT 44
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0045
Titre
:
CMP Louhans
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CMP Louhans
Identifiant interne
:
LOT 45
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0046
Titre
:
CMP Tournus
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CMP Tournus
Identifiant interne
:
LOT 46
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0047
Titre
:
CMP Paray
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité CMP Paray-le-Monial
Identifiant interne
:
LOT 47
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0048
Titre
:
Pédopsychiatrie liaison Chalon
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité pédopsychiatrie liaison Chalon
Identifiant interne
:
LOT 48
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0049
Titre
:
Pédopsychiatrie liaison Macon
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité pédopsychiatrie liaison Macon
Identifiant interne
:
LOT 49
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0050
Titre
:
EHPAD Sevrey
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité EHPAD Sevrey
Identifiant interne
:
LOT 50
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0051
Titre
:
Relais Retis
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques destinées au personnel de l'unité relais Retis
Identifiant interne
:
LOT 51
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0052
Titre
:
Co-développement pour les cadres
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques pour le co-développement des cadres
Identifiant interne
:
LOT 52
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0053
Titre
:
lot destiné aux psychologues
Description
:
Mise en place de démarches d’analyses des pratiques pour les psychologues
Identifiant interne
:
LOT 53
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85312320
Services de conseil professionnel
Options
:
Description des options
:
L'accord cadre pourra être renouvelé tacitement 3 fois une année
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
7,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais figurent au règlement de consultation
