5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
impression, façonnage, diffusion et livraison de supports de communication standards
Description
:
Ce lot est réservé. Seuls des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés peuvent en être attributaires.
Identifiant interne
:
26ARA007-ACL01F0 (Lot 1)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79823000
Services d'impression et de livraison
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2026
Durée
:
12
Jour
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
3 x 12 max
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
11/03/2026
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/03/2026
à 12:00
Lieu
:
Lyon
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
11
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours
:
cf RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres
:
AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
impression, façonnage, diffusion et livraison de supports de communication spécifiques
Description
:
Ce lot est ouvert à tous les opérateurs économiques compétents et autorisés à candidater à un mar-ché public.
Identifiant interne
:
26ARA007-ACL02F0 (Lot 2)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79810000
Services d'impression
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/06/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
3 x 12 mois max
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.8
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification
:
Cf docs du marché
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
18/03/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
11
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres
:
AGENCE REGIONALE DE SANTE AUVERGNE RHONE ALPES
