5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Tous risques chantier
Description
:
Tous risques chantier
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66510000
Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
66513200
Services d'assurance tous risques chantier
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Lot T - ZAC Concorde - Quartier Faubourg de Béthune
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
En ce qui concerne la prise d'effet des garanties et notamment la durée, se référer à l'article DG7 du cahier des clauses particulières (CCP). Le soumissionnaire propose une offre globale en réponse à la solution de base. Il n'est pas prévu de variante imposée ni de prestation supplémentaire. Les variantes libres à l'initiative des soumissionnaires ne sont pas autorisées.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
CRITERE 1 - PRIX : noté sur 60 points - sur la base dela formule indiquée dans le RC (pour plus de détails se référer àl'article 6.3 du règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
CRITERE 2 - VALEUR TECHNIQUE : noté sur 30 points sur la base des éléments énoncés dans le RC (pour plus dedétails se référer à l'article 6.3 du règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
CRITERE 3 - GESTION : noté sur 10 points sur la base des éléments énoncés dans le RC (pour plus dedétails se référer à l'article 6.3 du règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_POBw39qs-5
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_POBw39qs-5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/03/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer au Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Dommages ouvrage
Description
:
Dommages ouvrage
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66510000
Services d'assurance
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Lot T – ZAC Concorde – Quartier Faubourg de Béthune
Ville
:
LILLE
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
En ce qui concerne la prise d'effet des garanties et notamment la durée, se référer à l'article DG7 du cahier des clauses particulières (CCP). Le soumissionnaire propose une offre globale en réponse à la solution de base. Il n'est pas prévu de variante imposée ni de prestation supplémentaire. Les variantes libres à l'initiative des soumissionnaires ne sont pas autorisées.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
CRITERE 1 - PRIX : noté sur 60 points - sur la base dela formule indiquée dans le RC (pour plus de détails se référer àl'article 6.3 du règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
CRITERE 2 - VALEUR TECHNIQUE : noté sur 30 points sur la base des éléments énoncés dans le RC (pour plus dedétails se référer à l'article 6.3 du règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
CRITERE 3 - GESTION : noté sur 10 points sur la base des éléments énoncés dans le RC (pour plus dedétails se référer à l'article 6.3 du règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_POBw39qs-5
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_POBw39qs-5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/03/2026
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Se référer au Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Lille
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Lille
