Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Travaux de restructuration des écoles Provinces et Lamartine (AOO)
Description
:
Travaux de restructuration des écoles Provinces et Lamartine (AOO)
Identifiant de la procédure
:
9f284aea-64f1-47d3-8d13-31721dae9a57
Identifiant interne
:
2026/07
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'alsace
Ville
:
Mons-en-Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lots 4, 10, 16 et 17 de l'opération seront passés selon une procédure de marché à procédure adaptée conformément à l'article R2123-1-2° du code de la commande publique.
2.1.4
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
13
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
13
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT 01 DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - DESAMIANTAGE - CURAGE
Description
:
Travaux de gros oeuvre (terrassements, fondations, ...), démolition, désamiantage, curage. Installations de chantier
Identifiant interne
:
2026/07-01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262660
Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45223220
Travaux de gros œuvre
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause réexamen décrite au CCAP
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d’Alsace
Ville
:
Mons en Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Clause d'insertion par l'activité économique. Visite obligatoire pour remettre une offre. Voir règlement de la consultation pour les détails. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Maçonnerie et béton armé (technicité courante), Travaux de désamiantage (technicité courante), Travaux de curage), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Informations complémentaires
:
L'ouverture des plis n'est pas publique
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOT 02 CHARPENTE ET OSSATURE BOIS - OSSATURE METALLIQUE
Description
:
Charpente, structure, ossature bois et ossature métallique
Identifiant interne
:
2026/07-02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261100
Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262400
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen décrite au CCAP
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'Alsace
Ville
:
Mons-en-Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Fourniture et pose de bâtiments à ossature bois (technicité confirmée), Fourniture et pose de charpente traditionnelle, en bois lamellé-collé et structure bois (technicité confirmée)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
LOT 03 COUVERTURE - ETANCHEITE
Description
:
Travaux de couverture et étanchéité (toiture terrasse, couverture bardage zinc, ...)
Identifiant interne
:
2026/07-03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45261420
Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261210
Travaux de couverture
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen décrite au CCAP
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'Alsace
Ville
:
Mons-en-Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Couverture en métaux sauf plomb (technicité confirmée)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
LOT 05 MENUISERIES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS
Description
:
Dépose, pose menuiseries, porte automatique coulissante, vitrophanie
Identifiant interne
:
2026/07-05
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421143
Travaux d'installation de stores
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen décrite au CCAP
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'ALsace
Ville
:
Mons en Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Clause d'insertion par activité économique. Visite obligatoire pour remettre une offre. Voir règlement de la consultation pour les détails. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Fourniture et pose de menuiseries extérieures (Technicité courante)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
LOT 06 PLATRERIE - FAUX PLAFONDS - PLAFONDS ACOUSTIQUES PROJETES
Description
:
PLATRERIE - FAUX PLAFONDS - PLAFONDS ACOUSTIQUES PROJETES
Identifiant interne
:
2026/07-06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45410000
Travaux de plâtrerie
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen au CCAP
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'Alsace
Ville
:
Mons en Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Plaques de pâtre (technicité courante) Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante) Isolation et traitement acoustique (technicité confirmée)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
LOT 07 MENUISERIES INTERIEURES BOIS - MOBILIER
Description
:
MENUISERIES INTERIEURES BOIS - MOBILIER
Identifiant interne
:
2026/07-07
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen décrite au CCAP. PSE (prestation supplémentaire éventuelle): mise en place de claustra acoustiques. Réponse obligatoire à offre de base et PSE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'Alsace
Ville
:
Mons-en-Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Fabrication et pose de menuiserie intérieure bois (technicité confirmée)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
LOT 08 CARRELAGES - FAIENCES - CHAPES
Description
:
CARRELAGES - FAIENCES - CHAPES
Identifiant interne
:
2026/07-08
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45431000
Carrelages
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262321
Travaux de chape
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen voir CCAP.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'Alsace
Ville
:
Mons-en-Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Carrelages - revêtements (technicité courante)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
LOT 09 PEINTURES - SOLS SOUPLES - SIGNALETIQUE
Description
:
PEINTURES - SOLS SOUPLES - SIGNALETIQUE
Identifiant interne
:
2026/07-09
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45432130
Travaux de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45442100
Travaux de peinture
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen décrite au CCAP
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'Alsace
Ville
:
Mons-en-Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Peinture et ravalement (technicité courante) Revêtements résilients (pvc, caoutchouc, linoleum et assimilés) (technicité supérieure)), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
LOT 11 CVC - PLOMBERIE - SANITAIRES
Description
:
CVC - PLOMBERIE - SANITAIRES
Identifiant interne
:
2026/07-11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45331000
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen décrite au CCAP. PSE (prestation supplémentaire éventuelle): récupération des eaux pluviales. réponse obligatoire à l'offre de base et à la PSE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'Alsace
Ville
:
Mons-en-Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Clause d'insertion par l'activité économique. Visite obligatoire avant de remettre une offre. Voir modalités au règlement de la consultation. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment supérieur à 1000m² sans surpresseur, Installation de chauffage ou de froid raccordée au réseau urbain Installation de VMC dans tout type de bâtiment sup. à 1000 m², Installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m2, Installation de systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (GTB), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
LOT 12 ELECTRICITE CFO / cfa
Description
:
ELECTRICITE CFO / cfa
Identifiant interne
:
2026/07-10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45311200
Travaux d'installations électriques
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen au CCAP
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'Alsace
Ville
:
Mons-en-Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Clause d'insertion par l'activité économique. Visite obligatoire avant de remettre une offre. Voir modalités au règlement de la consultation. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Installations Électriques Moyen Gros Tertiaire Industrie Courants Faibles Moyen Gros Tertiaire Industrie), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales et thermiques, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
LOT 13 PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Description
:
PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Identifiant interne
:
2026/07-13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45311200
Travaux d'installations électriques
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen au CCAP
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'Alsace
Ville
:
Mons-en-Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (Installations photovoltaïques de puissance de raccordement comprise entre 36 kVA et 250 kVA, Systèmes photovoltaïques raccordés au réseau électrique d’une puissance inférieure ou égale à 500 kVA Solaire Photovoltaïque - indice 2 (puissance installée ›36 - = 250 kVa )), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
LOT 14 EQUIPEMENTS DE CUISINE
Description
:
EQUIPEMENTS DE CUISINE
Identifiant interne
:
2026/07-14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421151
Installation de cuisines équipées
Options
:
Description des options
:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Clause de réexamen au CCAP. PSE (prestations supplémentaires éventuelles): 5 PSE décrites au DCE. Réponse obligatoire à l'offre de base et à chaque PSE
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'Alsance
Ville
:
Mons en Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
16
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Clause d'insertion par l'activité économique. Des capacités techniques et professionnelles minimales sont exigées pour candidater (qualicuisine ou équivalent), la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (voir cadre de candidature joint au DCE)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie d'organisation spécifique, mesures environnementales, planning d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
LOT 15 ASCENSEUR
Description
:
ASCENSEUR
Identifiant interne
:
2026/07-15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45313100
Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ecoles Provinces et Lamartine
1bis rue d'Alsace
Ville
:
Mons-en-Baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
16
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique (méthodologie d'organisation spécifique pour ce chantier, mesures environnementales, Planning d’intervention)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/04/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Ville de Mons en Baroeul
Numéro d’enregistrement
:
21590410300011
Adresse postale
:
27 avenue Robert Schuman
Ville
:
Mons en baroeul
Code postal
:
59370
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
commande.publique@ville-mons-en-baroeul.fr
Téléphone
:
+33320617890
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_O3NwK2amVe
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de lille
Numéro d’enregistrement
:
17590003400026
Adresse postale
:
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville
:
Lille cédex
Code postal
:
59014
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone
:
+3359542342
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b717aa24-76fe-42c9-846a-dca901f543da
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
10/02/2026
à 16:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
