5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Assurance Flotte automobile
Description
:
Assurance "Flotte Automobile"- Relance suite à procédure infructueuse
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66510000
Services d'assurance
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 : Nature et étendues des garanties, noté sur 50 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 : Moyen de gestion du contrat et des sinistres, noté sur 10 points
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 : Prix, noté sur 40 points
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
03/03/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
voir article 5.6.2 du règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Assurance Navigation
Description
:
Assurance "Navigation"- Relance suite à procédure infructueuse
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
66510000
Services d'assurance
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
30
Mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 : Nature et étendues des garanties, noté sur 50 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 : Moyen de gestion du contrat et des sinistres, noté sur 10 points
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 : Prix, noté sur 40 points
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
03/03/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
voir article 5.6.2 du règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de Carqueiranne (83)
