5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : Menuiseries aluminium Zone Est
Description
:
Menuiseries aluminium Zone Est
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421100
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Options
:
Description des options
:
Accord-cadre, avec minimum de 50 000 € HT et maximum de 1 800 000 € HT, conclu pour une période de 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
284,696
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
SC 1 (55%) : Valeur financière de l'offre SC 2 (15%) : Rabais
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
SC 1 (15 points) : Moyens humains et matériels proposés pour conduitre les travaux dans le respect des délais SC 2 (10 points) : Description des modalités pour la réalisation des travaux en site occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale (5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 15:30
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/03/2026
à 10:00
Informations complémentaires
:
Séance non publique
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui traite les offres
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Menuiseries aluminium Zone Ouest
Description
:
Menuiseries aluminium Zone Ouest
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421100
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Options
:
Description des options
:
Accord-cadre, avec minimum de 50 000 € HT et maximum de 1 100 000 € HT, conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
166,398
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
SC 1 (55%) : Valeur financière de l'offre SC 2 (15%) : Rabais
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
SC 1 (15 points) : Moyens humains et matériels proposés pour conduire les travaux dans le respect des délais SC 2 (10 points) : Description des modalités pour la réalisation de travaux en site occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale (5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 15:30
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/03/2026
à 10:00
Informations complémentaires
:
Séance non publique
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui traite les offres
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 : Menuiseries bois et PVC Zone Est
Description
:
Menuiseries bois et PVC Zone Est
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421100
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421150
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Options
:
Description des options
:
Accord-cadre, avec minimum de 50 000 € HT et maximum de 2 000 000 € HT, conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
410,436
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
SC 1 (55%) : Valeur financière de l'offre SC 2 (15%) : Rabais
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
SC 1 (15 points) : Moyens humains et matériels proposés pour conduire les travaux dans le respect des délais SC 2 (10 points) : Description des modalités pour la réalisation de travaux en site occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale (5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 15:30
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/03/2026
à 10:00
Informations complémentaires
:
Séance non publique
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui traite les offres
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 : Menuiseries bois et PVC Zone Ouest
Description
:
Menuiseries bois et PVC Zone Ouest
Identifiant interne
:
Lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45421000
Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421100
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45421150
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Options
:
Description des options
:
Accord-cadre, avec minimum de 50 000 € HT et maximum de 1 000 000 € HT, conclu pour une période de 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
191,340
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
SC 1 (55%) : Valeur financière de l'offre SC 2 (15%) : Rabais
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
SC 1 (15 points) : Moyens humains et matériels proposés pour conduire les travaux dans le respect des délais SC 2 (10 points) : Description des modalités pour la réalisation de travaux en site occupé
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale (5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/03/2026
à 15:30
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
16/03/2026
à 10:00
Informations complémentaires
:
Séance non publique
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Organisation qui traite les offres
:
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
