Avis de marché - Avis n° 26-16095 du 13/02/2026
Département(s) de publication :
67
Annonce n°
26-16095
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Hus-Etablissement support du Ght 10
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26670057400012
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67091
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 67
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : VITRERIE_EPSAN26
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Aws
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Autres exigences économiques ou financières : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Autres exigences économiques ou financières : Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Autres exigences économiques ou financières : Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ; Autres exigences économiques ou financières : Relevé d'identité bancaire (Rib) Autres exigences économiques ou financières : Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Autres exigences économiques ou financières : Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance) Autres exigences économiques ou financières : Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Mesures pour garantir la qualité : Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité des prestations
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 13/03/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de nettoyage de vitrerie
Code CPV principal - Descripteur principal : 90911300
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
pour le compte de l'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) et de l'Hôpital de la Grafenbourg
Lieu principal d'exécution du marché : Les différents sites des établissements bénéficiaires du marché. 67170 - Brumath
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 200000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Prestations de nettoyage des vitres de l'Etablissement Public de Sante Alsace Nord (Epsan) et de ses structures extra-hospitalières. Prestations de nettoyage des vitres de l'Etablissement Public de Sante Alsace Nord (Epsan) et de ses structures extra-hospitalières‹br/›
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90911300
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 120000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les différents sites des établissements bénéficiaires du marché.
67170
Brumath
-
Description du lot : 02 : Prestations de nettoyage des vitres de l'Hôpital La Grafenbourg, sites de Brumath et de Schweighouse sur Moder (Ehpad La Roselière). Prestations de nettoyage des vitres de l'Hôpital La Grafenbourg, sites de Brumath et de Schweighouse sur Moder (Ehpad La Roselière)‹br/›
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90911300
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les différents sites des établissements bénéficiaires du marché.
67170
Brumath
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) : Une visite Obligatoire est organisée selon le calendrier des visites joint. Tout candidat participant aux visites doit au préalable s'annoncer (cf Tableau des visites).
Cette visite donnera lieu à l'établissement d'un certificat de visite remis à chacun des candidats présents à son issue. Ce certif
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/02/2026
