Appel d'offres : l’acquisition de drones maritimes hauturiers à grande autonomie et de leurs prestations associées

Avis de marché - Avis n° 26-15365 du 12/02/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 29

Annonce n° 26-15365

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : IFREMER

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Service hydrographique et océanographique de la Marine - Shom

Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

1.1 Acheteur

Nom officiel : GENAVIR

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre pour l'acquisition de drones maritimes hauturiers à grande autonomie et de leurs prestations associées

Description : Accord-cadre pour l'acquisition de drones maritimes hauturiers à grande autonomie et de leurs prestations associées

Identifiant de la procédure : 2e88adc3-b162-482d-bc51-c321a3c91b11

Identifiant interne : 261000019

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34930000 Équipement maritime

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires : Brest

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de drones maritimes hauturiers à grande autonomie et de leurs prestations associées

Description : Acquisition de drones maritimes hauturiers à grande autonomie et de leurs prestations associées

Identifiant interne : 261000019

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34930000 Équipement maritime

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Informations complémentaires : FRH02

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2637483&orgAcronyme=s2d

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2637483&orgAcronyme=s2d

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, anglais

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 13/03/2026 à 17:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Justification de la durée de l’accord-cadre : La durée de validité de l’accord-cadre est fixée à 8 ans à compter de sa date de notification. Conformément aux dispositions de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique, cette durée supérieure à quatre ans est justifiée par la nécessité d’amortir des investissements spécifiques indispensables à l’exécution du marché et par les contraintes techniques et économiques inhérentes à son objet.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratifs de Rennes

Informations relatives aux délais de recours : : Un référé précontractuel peut être introduit jusqu' à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551- 23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratifs de Rennes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : IFREMER

Numéro d’enregistrement : 330715368

Adresse postale : 1625 Route de Sainte-Anne

Ville : PLOUZANE

Code postal : 29280

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Point de contact : Cellule des marchés publics de l'Ifremer

Adresse électronique : Cellule.Marche@ifremer.fr

Téléphone : 02 29 00 85 29

Adresse internet : https://www.ifremer.fr/fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Service hydrographique et océanographique de la Marine - Shom

Numéro d’enregistrement : 130003981

Adresse postale : 13 rue du Chatellier CS 92803

Ville : Brest

Code postal : 29200

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Adresse électronique : webmaster@shom.fr

Téléphone : 02 56 31 23 12

Adresse internet : https://www.shom.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GENAVIR

Numéro d’enregistrement : 878407618

Adresse postale : Technopôle de Brest-Iroise Campus Ifremer, 1625 Rte de Sainte-Anne,

Ville : PLOUZANE

Code postal : 29280

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Adresse électronique : Cellule.Marche@ifremer.fr

Téléphone : 02 29 00 85 29

Adresse internet : https://www.genavir.fr/

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratifs de Rennes

Numéro d’enregistrement : 17350005900014

Adresse postale : 3 Contour de la Motte

Ville : RENNES

Code postal : 35004

Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )

Pays : France

Adresse internet : https://rennes.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d7a2fcef-cf26-442e-a52e-0913ff3af7c9 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 12/02/2026 à 14:53

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/02/2026

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
34 930000	Équipement maritime

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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