5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Prestations d’entretien des espaces verts extérieurs au profit d’unités de la Corrèze (département 19)
Description
:
Poste 1 : Pylône Mont Audouze – Sornac, Poste 2 : Caserne Laporte, Poste 3 : Caserne Brune, Poste 4 : Etablissement Graphique du Commissariat des armées et Poste 5 : Local DESCARTES
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Pylône Mont Audouze-Sornac
Ville
:
SAINT SETIER
Code postal
:
19290
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Caserne Laporte
Ville
:
BRIVE-LA-GAILLARDE
Code postal
:
19000
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Caserne Brune
Ville
:
BRIVE-LA-GAILLARDE
Code postal
:
19000
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Etablissement Graphique du Commissariat des Armées
Ville
:
TULLE
Code postal
:
19000
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Local DESCARTES
Ville
:
GIMEL-LES-CASCADES
Code postal
:
19085
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
182,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère prix sur 70 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère développement durable sur 20 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique sur 10 points
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marches-publics.finances.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://portail.intradef.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
23/03/2026
à 09:00
Lieu
:
Caserne Xaintrailles
Informations complémentaires
:
Date et heure données à titre indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres
:
PFC Sud-Ouest
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Prestations d’entretien des espaces verts extérieurs au profit d’unités de la Creuse (département 23)
Description
:
Poste 1 : Camp de LA COURTINE, Poste 2 : DMD 23
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CAMP DE LA COURTINE
Ville
:
LA COURTINE
Code postal
:
23100
Subdivision pays (NUTS)
:
Creuse
(
FRI22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
DMD 23
Ville
:
GUERET
Code postal
:
23000
Subdivision pays (NUTS)
:
Creuse
(
FRI22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
336,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère prix sur 70 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère développement durable sur 20 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique sur 10 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-publics.finances.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
23/03/2026
à 09:00
Lieu
:
Caserne Xaintrailles
Informations complémentaires
:
Date et heure données à titre indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres
:
PFC Sud-Ouest
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Réservé au sens de l’article L2113-12 du code : seuls des opérateurs économiques qui emploient au moins 50% de travailleurs handicapés peuvent soumissionner) : prestations d’entretien des espaces verts extérieurs au profit d’unités de la Haute Vienne (département 87)
Description
:
Poste 1 : Les borderies (pylône), Poste 2 : CRSA Puy de Sauvagnac, Poste 3 : SAHMA
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
LES BORDERIES (PYLÔNE)
Ville
:
LES CARS
Code postal
:
87230
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
CRSA PUY DE SAUVAGNAC
Ville
:
SAINT LEGER LA MONTAGNE
Code postal
:
87340
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
SAHMA
Ville
:
LIMOGES
Code postal
:
87000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère prix sur 70 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère développement durable sur 20 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère technique sur 10 points
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches-publics.finances.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-publics.finances.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/03/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
23/03/2026
à 09:00
Lieu
:
Caserne Xaintrailles
Informations complémentaires
:
Date et heure donnée à titre indicatif
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PFC Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres
:
PFC Sud-Ouest
