5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Transport sorties / activités
Description
:
Transport sorties / activités
Identifiant interne
:
2026-0201_1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60170000
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Options
:
Description des options
:
Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
103 rue Charles Darwin
Ville
:
Tiercé
Code postal
:
49125
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
200.000,00 € HT
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/06/2026
à 12:30
Lieu
:
Achats / commande publique, 49125 Tiercé
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Transport séjours / semaines thématiques
Description
:
Transport séjours / semaines thématiques
Identifiant interne
:
2026-0202_2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60170000
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Options
:
Description des options
:
Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
103 rue Charles Darwin
Ville
:
Tiercé
Code postal
:
49125
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
60.000,00 € HT
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/06/2026
à 12:30
Lieu
:
Achats / commande publique, 49125 Tiercé
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Transport de l'Accueil de loisirs des Trinottières de Montreuil-sur-Loir vers le restaurant scolaire de Seiches-sur-le-Loir
Description
:
Transport de l'Accueil de loisirs des Trinottières de Montreuil-sur-Loir vers le restaurant scolaire de Seiches-sur-le-Loir
Identifiant interne
:
2026-0203_3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60170000
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Options
:
Description des options
:
Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
103 rue Charles Darwin
Ville
:
Tiercé
Code postal
:
49125
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
66,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
66.000,00 € HT
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/06/2026
à 12:30
Lieu
:
Achats / commande publique, 49125 Tiercé
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
