5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Guadeloupe
Description
:
Juridictions des arrondissement de Basse-Terre et de Pointe à Pitre
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Guadeloupe
(
FRY10
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
19/05/2026
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/06/2026
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Autres acheteurs
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CA Basse-Terre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CA Basse-Terre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CA Basse-Terre
Organisation qui traite les offres
:
CA Basse-Terre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Saint-Martin
Description
:
Juridictions des arrondissements de Saint-Martin
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Guadeloupe
(
FRY10
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2029
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
400,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
19/05/2026
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
29/05/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/06/2026
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Autres acheteurs
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Guadeloupe
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CA Basse-Terre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CA Basse-Terre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Guadeloupe
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
CA Basse-Terre
Organisation qui traite les offres
:
CA Basse-Terre
