5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fournitures et services de reconditionnements de garnitures mécaniques
Description
:
Fournitures et services de reconditionnements de garnitures mécaniques
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42124000
Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Modalités de remise du dossier: La présente consultation prend la forme d’une procédure avec négociation. Il s’agit par définition, d’une procédure que scandent les deux étapes successives suivantes : • une première étape consacrée à la réception et à l’analyse/sélection des candidatures ; • une seconde centrée autour de la communication des DCE aux candidats retenus et à la réception des offres. Or, il ne s’agit ici que de la première étape de la procédure. Aussi, seule la production d’un dossier de candidature (dont la composition est exhaustivement décrite dans l’avis de publicité et dans le présent document) est exigée des soumissionnaires. Il n’y a donc pas, à ce stade, de Dossier de consultation (DCE) à retirer. Information sur la phase candidature: Les critères de recevabilité des candidatures, sont dans l'annexe AAPC. Il n’y a pas de critère de sélection des candidatures. Toutes les candidatures recevables seront admises en phase d’offre. Information sur la phase offre: La durée du présent accord cadre mono attributaire prendra effet à compter de la date de notification pour une durée de quatre ans.L’accord cadre est décomposé en 2 lots avec un seuil maximum sur 4 ans.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner
:
15/06/2026
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
05/06/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres
:
Nantes Métropole
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fournitures de roulements pour moteurs
Description
:
Fournitures de roulements pour moteurs
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42124100
Pièces pour machines ou moteurs
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Modalités de remise du dossier: La présente consultation prend la forme d’une procédure avec négociation. Il s’agit par définition, d’une procédure que scandent les deux étapes successives suivantes : • une première étape consacrée à la réception et à l’analyse/sélection des candidatures ; • une seconde centrée autour de la communication des DCE aux candidats retenus et à la réception des offres. Or, il ne s’agit ici que de la première étape de la procédure. Aussi, seule la production d’un dossier de candidature (dont la composition est exhaustivement décrite dans l’avis de publicité et dans le présent document) est exigée des soumissionnaires. Il n’y a donc pas, à ce stade, de Dossier de consultation (DCE) à retirer. Information sur la phase candidature: Les critères de recevabilité des candidatures, sont dans l'annexe AAPC. Il n’y a pas de critère de sélection des candidatures. Toutes les candidatures recevables seront admises en phase d’offre. Information sur la phase offre: La durée du présent accord cadre mono attributaire prendra effet à compter de la date de notification pour une durée de quatre ans.L’accord cadre est décomposé en 2 lots avec un seuil maximum sur 4 ans.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner
:
15/06/2026
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531881?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
05/06/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres
:
Nantes Métropole
