5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et pose de colonnes de tri enterrées et de leurs pièces détachées
Description
:
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144511
Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613700
Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut
Ville
:
Cherbourg-en-Cotentin
Code postal
:
50110
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
14/08/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/06/2026
à 13:30
Lieu
:
Communauté d'agglomération du Cotentin
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et livraison de colonnes de tri aériennes et de leurs pièces détachées pour les espaces publics courants
Description
:
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euro(s) HT
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144511
Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613700
Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut
Ville
:
Cherbourg-en-Cotentin
Code postal
:
50110
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
14/08/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/06/2026
à 13:30
Lieu
:
Communauté d'agglomération du Cotentin
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture et livraison de colonnes de tri aériennes et de leurs pièces détachées pour les sites touristiques et patrimoniaux
Description
:
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 75 000 euro(s) HT
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144511
Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613700
Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut
Ville
:
Cherbourg-en-Cotentin
Code postal
:
50110
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
14/08/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/06/2026
à 13:30
Lieu
:
Communauté d'agglomération du Cotentin
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Fourniture et livraison de bacs roulants de collecte et de leurs pièces détachées
Description
:
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144511
Bennes à ordures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613700
Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44613800
Conteneurs à déchets
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Déchèterie du Becquet, Le Becquet de Haut
Ville
:
Cherbourg-en-Cotentin
Code postal
:
50110
Subdivision pays (NUTS)
:
Manche
(
FRD12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
14/08/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible trois fois, par période d'un an, par décision tacite de l'acheteur. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Si les besoins de l'acheteur le justifient, une consultation pourrait de nouveau être lancée pour ce type de fournitures au premier semestre de l'année 2030
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Dans le cadre de cette consultation et pour ce lot, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790247
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790247
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/06/2026
à 13:30
Lieu
:
Communauté d'agglomération du Cotentin
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Pour le lot n°04 relatif à la fourniture de bacs roulants de collecte et leurs pièces détachées, l'acheteur impose la remise d'échantillons. Le détail des échantillons est donné dans le Règlement de la consultation. Une indemnité de 400 euro(s) /offre remise avec tous les échantillons demandés est prévue pour ce lot. Aussi, pour ce même lot, outre la réponse à l'offre de base, les candidats sont invités, sans que cela ne revête un caractère obligatoire, à présenter une offre pour une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) : la fourniture et la livraison d'une solution ajoutée aux bacs de collecte permettant d'éviter l'envol et le déversement des déchets en cas de coups de vent ou de tempêtes
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
