5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Entretien des bâtiments communaux (hors vitrerie)
Description
:
Le lot est composé d'une prestation courante de nettoyage et d'une prestation occasionnelle qui donnera lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euros HT, conformément aux dispositions des articles R2162-4 et R2162-13 du Code de la Commande Publique.
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Divers sites
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
31/08/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Se référer aux documents de la consultation/RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se référer aux documents de la consultation/RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://commune-noisyleroi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10000_1159897.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://commune-noisyleroi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10000_1159897.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Lieu
:
NOISY-LE-ROI (78)
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Noisy-Le-Roi
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Entretien de la vitrerie des bâtiments communaux
Description
:
Le lot est composé d'une prestation courante de nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux et d'une prestation occasionnelle qui donnera lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 euros HT, conformément aux dispositions des articles R2162-4 et R2162-13 du Code de la Commande Publique.
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
31/08/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Se référer aux documents de la consultation/RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Se référer aux documents de la consultation/RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://commune-noisyleroi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10000_1159897.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://commune-noisyleroi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10000_1159897.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Lieu
:
NOISY-LE-ROI (78)
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune de Noisy-Le-Roi
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
