5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et livraison de matériels de loisirs créatifs
Description
:
Fourniture et livraison de matériels de loisirs créatifs
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37000000
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2026
Date de fin de durée
:
14/05/2029
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Quantité prévisionnelle annuelle totale : 1 130 litres - 5767 mètres - 223 622 unités. L'assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'Offre du Titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère n°1 : Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère n° 2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (50%) Sous-critère a : Analyse des échantillons (50%) Sous-critère b : Qualité, variété et disponibilité de la gamme (30%) Sous - critère c : Projet catalogue (20%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère n° 3 : Impact Environnemental et Développement Durable (10%) Sous-critère a : Eco-Label (80%) Sous-critère b : Transport, livraison (10%) Sous-critère c : Emballage et suremballage (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
05/06/2026
à 16:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
16/06/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr. En cas de litige, le droit français est seul applicable.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et livraison de jeux et jouets
Description
:
Fourniture et livraison de jeux et jouets
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37000000
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/08/2026
Date de fin de durée
:
14/05/2029
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Quantités prévisionnelles annuelles totales : 40 Kilos - 3600 unités. L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère n°1 : Prix (40%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (50%) Sous-critère a : Analyse des échantillons (50%) Sous-critère b : Qualité, variété et disponibilité de la gamme (30%) Sous-critère c : Projet catalogue (20%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère n°3 : Impact environnemental et Développement Durable (10%) Sous-critère a : Eco-Label (80%) Sous-critère b : Transport, livraison (10%) Sous-critère c : Emballage et suremballage (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
05/06/2026
à 16:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
16/06/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr. En cas de litige, le droit français est seul applicable.
