5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Maintenance des machines-outils du SIAAP (SAV et SEG)
Description
:
Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les machines-outils pour les sites du SIAAP (SAV et SEG)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42600000
Machines-outils
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Siaap
Ville
:
Maisons-Laffitte
Code postal
:
78600
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
07/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
La durée du contrat est de 12 mois et court à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 3 fois pour une durée maximum de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché à prix mixtes comporte : D'une part, des prestations forfaitaires dont le prix global et forfaitaire est défini ci-dessus et décomposé au sein de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) pour la maintenance préventive annuelle et l'affûtage des outils de coupe. D'autre part, des prestations traitées à prix unitaires détaillées au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et du Bordeau Spécial des Catalogues (Bsc) aux quantités réellement livrées ou exécutées pour l'ensemble des prestations à la demande de la Personne Publique et commandées au moyen de bons de commande (Maintenance préventive annuelle unitaire - Maintenance préventive standard - Maintenance d'un équipement supplémentaire ou en moins - Maintenance préventive spécifique - Maintenance corrective). La partie à prix unitaires du marché est sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 480 000 euro(s) Ht pour 4 ans. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1819741
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1819741
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/06/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
25/06/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIAAP
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Maintenance des machines-outils du SIAAP (SEC et SAM)
Description
:
Maintenance et fourniture de pièces détachées pour les machines-outils pour les sites du SIAAP (SEC et SAM)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42600000
Machines-outils
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Siaap
Ville
:
Maisons-Laffitte
Code postal
:
78600
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
07/09/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
La durée du contrat est de 12 mois et court à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 3 fois pour une durée maximum de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché à prix mixtes comporte : D'une part, des prestations forfaitaires dont le prix global et forfaitaire est défini ci-dessus et décomposé au sein de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) pour la maintenance préventive annuelle et l'affûtage des outils de coupe. D'autre part, des prestations traitées à prix unitaires détaillées au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et du Bordeau Spécial des Catalogues (Bsc) aux quantités réellement livrées ou exécutées pour l'ensemble des prestations à la demande de la Personne Publique et commandées au moyen de bons de commande (Maintenance préventive annuelle unitaire - Maintenance préventive standard - Maintenance d'un équipement supplémentaire ou en moins - Maintenance préventive spécifique - Maintenance corrective). La partie à prix unitaires du marché est sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) Ht pour 4 ans. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1819741
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1819741
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/06/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
25/06/2026
à 10:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIAAP
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
