Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestation d'accueil et d'animation périscolaire et extra scolaires, temps méridien au sein des groupes scolaires et de la maison des jeunes de la commune de Morières-Lès-Avignon
Description
:
Le présent marché a pour objet : - La gestion et l'encadrement et l'animation des temps périscolaires et le projet pédagogique (matin avant la classe, pause méridienne, après la classe, fin d'après-midi et ateliers du mercredi (plan mercredi) ; - La gestion et l'encadrement et l'animation des temps extrascolaires (ALSH) « L'école Buissonnière » et le projet pédagogique ; - La gestion et l'encadrement et l'animation de la maison des jeunes
Identifiant de la procédure
:
448a5f03-8d72-4b1a-b178-64604490a0c9
Identifiant interne
:
2026/06
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80410000
Services scolaires divers
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
53 Rue Louis Pasteur
Ville
:
Morieres Les Avignon
Code postal
:
84310
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Prestation d'accueil et d'animation périscolaire et extra scolaires, temps méridien au sein des groupes scolaires et de la maison des jeunes de la commune de Morières-Lès-Avignon
Description
:
Le présent marché a pour objet : - La gestion et l'encadrement et l'animation des temps périscolaires et le projet pédagogique (matin avant la classe, pause méridienne, après la classe, fin d'après-midi et ateliers du mercredi (plan mercredi) ; - La gestion et l'encadrement et l'animation des temps extrascolaires (ALSH) « L'école Buissonnière » et le projet pédagogique ; - La gestion et l'encadrement et l'animation de la maison des jeunes
Identifiant interne
:
S-PA-1820449
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92331210
Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80410000
Services scolaires divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
53 Rue Louis Pasteur
Ville
:
Morieres Les Avignon
Code postal
:
84310
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/07/2026
Durée
:
42
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820449
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820449
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/06/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/06/2026
à 16:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MAIRIE DE MORIERES LES AVIGNON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
1F6320E5-9E34-498E-497EDC048EA0749A
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
MAIRIE DE MORIERES LES AVIGNON
Numéro d’enregistrement
:
85913
Adresse postale
:
53 Rue Louis Pasteur
Ville
:
Morieres Les Avignon
Code postal
:
84310
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
Point de contact
:
SOUQUE Grégoire
Adresse électronique
:
marches.publics@morieres.fr
Téléphone
:
0490833874
Adresse internet
:
https://www.ville-moriereslesavignon.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
MAIRIE DE MORIERES LES AVIGNON
Numéro d’enregistrement
:
1F632105-9AFF-63A2-E4CAA8DE8748D5CC
Adresse postale
:
53 Rue Louis Pasteur
Ville
:
Morieres Les Avignon
Code postal
:
84310
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
Point de contact
:
COMMANDE PUBLIQUE
Adresse électronique
:
marches.publics@morieres.fr
Téléphone
:
0490833874
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement
:
1F632114-E115-DD39-E3D050D4C4042373
Adresse postale
:
16 avenue Feuchères
Cs 88010
Ville
:
Nîmes
Code postal
:
30941
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone
:
0466273700
Télécopieur
:
0466362786
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement
:
1F632125-034E-785A-89BC3007AAE24070
Adresse postale
:
16 avenue Feuchères
Cs 88010
Ville
:
Nîmes
Code postal
:
30941
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone
:
0466273700
Télécopieur
:
0466362786
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement
:
1F632135-C749-B24C-EDE2B1162F50B246
Adresse postale
:
16 avenue Feuchères
Cs 88010
Ville
:
Nîmes
Code postal
:
30941
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone
:
0466273700
Télécopieur
:
0466362786
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
66f56570-9b1b-4691-ab6e-3a8e30bc1151
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
12/05/2026
à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
