5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Matériels et consommables électriques
Description
:
Matériels et consommables électriques
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
390, Rue Henri Fabre
Ville
:
Crolles
Code postal
:
38926
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'ergonomie et praticité de l'outil informatique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'organisation pour la gestion du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de la méthode mise en place pour le devoir de conseil
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence des dispositions en matière environnementale mises en place dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820636
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820636
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Le Grésivaudan - Communauté de communes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Batterie et piles
Description
:
Batterie et piles
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
390, Rue Henri Fabre
Ville
:
Crolles
Code postal
:
38926
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'ergonomie et praticité de l'outil informatique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'organisation pour la gestion du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de la méthode mise en place pour le devoir de conseil
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence des dispositions en matière environnementale mises en place dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820636
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820636
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Le Grésivaudan - Communauté de communes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Visserie, boulonnerie, quincaillerie générale du bâtiment, d'agencement et d'ameublement
Description
:
Visserie, boulonnerie, quincaillerie générale du bâtiment, d'agencement et d'ameublement
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
390, Rue Henri Fabre
Ville
:
Crolles
Code postal
:
38926
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'ergonomie et praticité de l'outil informatique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'organisation pour la gestion du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de la méthode mise en place pour le devoir de conseil
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence des dispositions en matière environnementale mises en place dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820636
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820636
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Le Grésivaudan - Communauté de communes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Plomberie
Description
:
Plomberie
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
390, Rue Henri Fabre
Ville
:
Crolles
Code postal
:
38926
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'ergonomie et praticité de l'outil informatique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'organisation pour la gestion du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de la méthode mise en place pour le devoir de conseil
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence des dispositions en matière environnementale mises en place dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820636
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820636
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Le Grésivaudan - Communauté de communes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Outillage à main et autres matériels et équipements de chantier et atelier
Description
:
Outillage à main et autres matériels et équipements de chantier et atelier
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
390, Rue Henri Fabre
Ville
:
Crolles
Code postal
:
38926
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'ergonomie et praticité de l'outil informatique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'organisation pour la gestion du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de la méthode mise en place pour le devoir de conseil
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence des dispositions en matière environnementale mises en place dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820636
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820636
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Le Grésivaudan - Communauté de communes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Outillage et matériels électroportatifs et filaires
Description
:
Outillage et matériels électroportatifs et filaires
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316400
Articles de quincaillerie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
390, Rue Henri Fabre
Ville
:
Crolles
Code postal
:
38926
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Inscription à un registre du commerce
Description
:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'ergonomie et praticité de l'outil informatique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de l'organisation pour la gestion du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence de la méthode mise en place pour le devoir de conseil
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Pertinence des dispositions en matière environnementale mises en place dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820636
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820636
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
15/06/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Le Grésivaudan - Communauté de communes
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
