5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Tuyaux d'eau potable et d'assainissement
Description
:
Tuyaux d'eau potable et d'assainissement
Identifiant interne
:
Lot 01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39350000
Équipement de réseau d'assainissement
Options
:
Description des options
:
période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois (durée maximale 48 mois)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Dax
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
80,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1 – Prix des prestations (40%) Apprécié au regard du montant total TTC du DQE, complété avec les prix unitaires du BPU. 2 – Valeur technique (40%) 2.1 Qualité et diversité des produits (fiches techniques) – 20 pts 2.2 Qualité du SAV (délai de remplacement, traitement des réclamations, délai d'avoirs) – 10 pts 2.3 Délais et conditions de livraison (standard = 21 j, urgence, moyens logistiques) – 10 pts 3 – Performances en matière de protection de l'environnement (20%) 3.1 Part de références écoresponsables du BPU (écolabel, matière recyclée, ISO 14001, emballage recyclable) – 8 pts 3.2 Réduction de l'impact carbone des livraisons du marché (regroupement, remplissage, flotte propre) – 8 pts 3.3 Gestion des emballages livrés sur sites (suremballage, reprise palettes, taux de matière recyclée) – 4 pts
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Pièces AEP
Description
:
Pièces AEP
Identifiant interne
:
Lot 02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39350000
Équipement de réseau d'assainissement
Options
:
Description des options
:
période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois (durée maximale 48 mois)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Dax
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
320,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1 – Prix des prestations (40%) Apprécié au regard du montant total TTC du DQE, complété avec les prix unitaires du BPU. 2 – Valeur technique (40%) 2.1 Qualité et diversité des produits (fiches techniques) – 20 pts 2.2 Qualité du SAV (délai de remplacement, traitement des réclamations, délai d'avoirs) – 10 pts 2.3 Délais et conditions de livraison (standard = 21 j, urgence, moyens logistiques) – 10 pts 3 – Performances en matière de protection de l'environnement (20%) 3.1 Part de références écoresponsables du BPU (écolabel, matière recyclée, ISO 14001, emballage recyclable) – 8 pts 3.2 Réduction de l'impact carbone des livraisons du marché (regroupement, remplissage, flotte propre) – 8 pts 3.3 Gestion des emballages livrés sur sites (suremballage, reprise palettes, taux de matière recyclée) – 4 pts
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Accessoires assainissement
Description
:
Accessoires assainissement
Identifiant interne
:
Lot 03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39350000
Équipement de réseau d'assainissement
Options
:
Description des options
:
période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois (durée maximale 48 mois)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Dax
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
100,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1 – Prix des prestations (40%) Apprécié au regard du montant total TTC du DQE, complété avec les prix unitaires du BPU. 2 – Valeur technique (40%) 2.1 Qualité et diversité des produits (fiches techniques) – 20 pts 2.2 Qualité du SAV (délai de remplacement, traitement des réclamations, délai d'avoirs) – 10 pts 2.3 Délais et conditions de livraison (standard = 21 j, urgence, moyens logistiques) – 10 pts 3 – Performances en matière de protection de l'environnement (20%) 3.1 Part de références écoresponsables du BPU (écolabel, matière recyclée, ISO 14001, emballage recyclable) – 8 pts 3.2 Réduction de l'impact carbone des livraisons du marché (regroupement, remplissage, flotte propre) – 8 pts 3.3 Gestion des emballages livrés sur sites (suremballage, reprise palettes, taux de matière recyclée) – 4 pts
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Fontainerie – Hydrants
Description
:
Fontainerie – Hydrants
Identifiant interne
:
Lot 04
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39350000
Équipement de réseau d'assainissement
Options
:
Description des options
:
période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois (durée maximale 48 mois)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Dax
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
120,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1 – Prix des prestations (40%) Apprécié au regard du montant total TTC du DQE, complété avec les prix unitaires du BPU. 2 – Valeur technique (40%) 2.1 Qualité et diversité des produits (fiches techniques) – 20 pts 2.2 Qualité du SAV (délai de remplacement, traitement des réclamations, délai d'avoirs) – 10 pts 2.3 Délais et conditions de livraison (standard = 21 j, urgence, moyens logistiques) – 10 pts 3 – Performances en matière de protection de l'environnement (20%) 3.1 Part de références écoresponsables du BPU (écolabel, matière recyclée, ISO 14001, emballage recyclable) – 8 pts 3.2 Réduction de l'impact carbone des livraisons du marché (regroupement, remplissage, flotte propre) – 8 pts 3.3 Gestion des emballages livrés sur sites (suremballage, reprise palettes, taux de matière recyclée) – 4 pts
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Fonte de voirie
Description
:
Fonte de voirie
Identifiant interne
:
Lot 05
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39350000
Équipement de réseau d'assainissement
Options
:
Description des options
:
période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois (durée maximale 48 mois)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Dax
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
240,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1 – Prix des prestations (40%) Apprécié au regard du montant total TTC du DQE, complété avec les prix unitaires du BPU. 2 – Valeur technique (40%) 2.1 Qualité et diversité des produits (fiches techniques) – 20 pts 2.2 Qualité du SAV (délai de remplacement, traitement des réclamations, délai d'avoirs) – 10 pts 2.3 Délais et conditions de livraison (standard = 21 j, urgence, moyens logistiques) – 10 pts 3 – Performances en matière de protection de l'environnement (20%) 3.1 Part de références écoresponsables du BPU (écolabel, matière recyclée, ISO 14001, emballage recyclable) – 8 pts 3.2 Réduction de l'impact carbone des livraisons du marché (regroupement, remplissage, flotte propre) – 8 pts 3.3 Gestion des emballages livrés sur sites (suremballage, reprise palettes, taux de matière recyclée) – 4 pts
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Béton préfabriqué
Description
:
Béton préfabriqué
Identifiant interne
:
Lot 06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39350000
Équipement de réseau d'assainissement
Options
:
Description des options
:
période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois (durée maximale 48 mois)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Dax
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1 – Prix des prestations (40%) Apprécié au regard du montant total TTC du DQE, complété avec les prix unitaires du BPU. 2 – Valeur technique (40%) 2.1 Qualité et diversité des produits (fiches techniques) – 20 pts 2.2 Qualité du SAV (délai de remplacement, traitement des réclamations, délai d'avoirs) – 10 pts 2.3 Délais et conditions de livraison (standard = 21 j, urgence, moyens logistiques) – 10 pts 3 – Performances en matière de protection de l'environnement (20%) 3.1 Part de références écoresponsables du BPU (écolabel, matière recyclée, ISO 14001, emballage recyclable) – 8 pts 3.2 Réduction de l'impact carbone des livraisons du marché (regroupement, remplissage, flotte propre) – 8 pts 3.3 Gestion des emballages livrés sur sites (suremballage, reprise palettes, taux de matière recyclée) – 4 pts
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Enrobés réactifs à l'eau
Description
:
Enrobés réactifs à l'eau
Identifiant interne
:
Lot 07
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39350000
Équipement de réseau d'assainissement
Options
:
Description des options
:
période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois (durée maximale 48 mois)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Dax
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
240,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1 – Prix des prestations (40%) Apprécié au regard du montant total TTC du DQE, complété avec les prix unitaires du BPU. 2 – Valeur technique (40%) 2.1 Qualité et diversité des produits (fiches techniques) – 20 pts 2.2 Qualité du SAV (délai de remplacement, traitement des réclamations, délai d'avoirs) – 10 pts 2.3 Délais et conditions de livraison (standard = 21 j, urgence, moyens logistiques) – 10 pts 3 – Performances en matière de protection de l'environnement (20%) 3.1 Part de références écoresponsables du BPU (écolabel, matière recyclée, ISO 14001, emballage recyclable) – 8 pts 3.2 Réduction de l'impact carbone des livraisons du marché (regroupement, remplissage, flotte propre) – 8 pts 3.3 Gestion des emballages livrés sur sites (suremballage, reprise palettes, taux de matière recyclée) – 4 pts
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Produits de scellement
Description
:
Produits de scellement
Identifiant interne
:
Lot 08
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39350000
Équipement de réseau d'assainissement
Options
:
Description des options
:
période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois (durée maximale 48 mois)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Dax
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
120,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1 – Prix des prestations (40%) Apprécié au regard du montant total TTC du DQE, complété avec les prix unitaires du BPU. 2 – Valeur technique (40%) 2.1 Qualité et diversité des produits (fiches techniques) – 20 pts 2.2 Qualité du SAV (délai de remplacement, traitement des réclamations, délai d'avoirs) – 10 pts 2.3 Délais et conditions de livraison (standard = 21 j, urgence, moyens logistiques) – 10 pts 3 – Performances en matière de protection de l'environnement (20%) 3.1 Part de références écoresponsables du BPU (écolabel, matière recyclée, ISO 14001, emballage recyclable) – 8 pts 3.2 Réduction de l'impact carbone des livraisons du marché (regroupement, remplissage, flotte propre) – 8 pts 3.3 Gestion des emballages livrés sur sites (suremballage, reprise palettes, taux de matière recyclée) – 4 pts
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Consommables
Description
:
Consommables
Identifiant interne
:
Lot 09
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39350000
Équipement de réseau d'assainissement
Options
:
Description des options
:
période initiale de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois (durée maximale 48 mois)
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Dax
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
1 – Prix des prestations (40%) Apprécié au regard du montant total TTC du DQE, complété avec les prix unitaires du BPU. 2 – Valeur technique (40%) 2.1 Qualité et diversité des produits (fiches techniques) – 20 pts 2.2 Qualité du SAV (délai de remplacement, traitement des réclamations, délai d'avoirs) – 10 pts 2.3 Délais et conditions de livraison (standard = 21 j, urgence, moyens logistiques) – 10 pts 3 – Performances en matière de protection de l'environnement (20%) 3.1 Part de références écoresponsables du BPU (écolabel, matière recyclée, ISO 14001, emballage recyclable) – 8 pts 3.2 Réduction de l'impact carbone des livraisons du marché (regroupement, remplissage, flotte propre) – 8 pts 3.3 Gestion des emballages livrés sur sites (suremballage, reprise palettes, taux de matière recyclée) – 4 pts
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
14/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
