Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
ACHAT DE GROS MATERIELS ET VEHICULES DIVERS ANNEE 2026
Description
:
marché ordinaire de gros matériels et véhicules 2026 - en 7 lots
Identifiant de la procédure
:
74f02ce1-174a-4fa7-843e-d08c08f369c8
Identifiant interne
:
2026 05 26 1045
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Ville
:
Brive
Code postal
:
19312
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
305,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
7
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
7
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 Achat d'un poids lourd 12T neuf avec caisse isotherme 30m3 - Cuisine centrale
Description
:
Lot n°1 Achat d'un poids lourd 12T neuf avec caisse isotherme 30m3 - Cuisine centrale
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34140000
Poids lourds
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Ville
:
Brive
Code postal
:
19312
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
1
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
120,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842435
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1842435
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/08/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/08/2026
à 17:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Brive
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 Achat de 2 véhicules citadines électriques neufs - 5 places - Vie des quartiers
Description
:
Lot n°2 Achat de 2 véhicules citadines électriques neufs - 5 places - Vie des quartiers
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Ville
:
Brive
Code postal
:
19312
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
1
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
28,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842435
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1842435
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/08/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/08/2026
à 17:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Brive
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°3 Achat d'un véhicule léger avec équipements, neuf type fourgonnette, 5 places - Police municipale
Description
:
Lot n°3 Achat d'un véhicule léger avec équipements, neuf type fourgonnette, 5 places - Police municipale
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Ville
:
Brive
Code postal
:
19312
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
1
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
29,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842435
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1842435
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/08/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/08/2026
à 17:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Brive
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot n°4 Achat d'un véhicule léger type camionnette tôlée d'occasion, 3 places - Hygiéne
Description
:
Lot n°4 Achat d'un véhicule léger type camionnette tôlée d'occasion, 3 places - Hygiéne
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Ville
:
Brive
Code postal
:
19312
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
1
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
14,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842435
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1842435
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/08/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/08/2026
à 17:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Brive
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot n°5 Achat d'un véhicule léger type camionnette vitrée d'occasion, 3 places - Service des sports
Description
:
Lot n°5 Achat d'un véhicule léger type camionnette vitrée d'occasion, 3 places - Service des sports
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34115300
Véhicules de transport d'occasion
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Ville
:
Brive
Code postal
:
19312
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
1
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
14,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842435
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1842435
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/08/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/08/2026
à 17:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Brive
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot n°6 Achat de deux véhicules utilitaires d'occasion simple cabine, simple essieu - benne - Propreté Urbaine
Description
:
Lot n°6 Achat de deux véhicules utilitaires d'occasion simple cabine, simple essieu - benne - Propreté Urbaine
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Ville
:
Brive
Code postal
:
19312
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
1
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
40,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842435
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1842435
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/08/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/08/2026
à 17:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Brive
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot n°7 Broyeur à végétaux sur remorque
Description
:
Lot n°7 Broyeur à végétaux sur remorque
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16600000
Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Ville
:
Brive
Code postal
:
19312
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Durée
:
1
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842435
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1842435
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/08/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
28/08/2026
à 17:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Brive
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
31F064B9-A465-7826-A7F2E3428E4A4D96
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Mairie de Brive
Numéro d’enregistrement
:
60170
Adresse postale
:
Place Jean Charbonnel
Ville
:
Brive
Code postal
:
19312
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Soulier Frédéric
Adresse électronique
:
marchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone
:
0555923939
Adresse internet
:
https://www.marches-publics.info/
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Mairie de Brive
Numéro d’enregistrement
:
31F064D8-A26A-819A-8D0283E0B4D8DFC5
Ville
:
Brive
Code postal
:
19100
Subdivision pays (NUTS)
:
Corrèze
(
FRI21
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service Marchés Publics
Adresse électronique
:
marchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone
:
0555181560
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement
:
31F064E6-07D3-CEEF-44BB7F19D1D92004
Adresse postale
:
1, cours Vergniaud
Ville
:
Limoges
Code postal
:
87000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone
:
0555339155
Télécopieur
:
0555339160
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement
:
31F064F6-00A2-C89B-2CFF66D489F92230
Adresse postale
:
2, cours Bugeaud Cs 40410
Ville
:
Limoges
Code postal
:
87000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone
:
0555339155
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
609ef74c-818b-405a-83a6-7543ccf6b8ba
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
06/07/2026
à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
