5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Zone Nord – Gestion des infrastructures sportives de la Savane, Grand-Case, Cul de sac et Quartier d’Orléans
Description
:
Zone Nord – Gestion des infrastructures sportives de la Savane, Grand-Case, Cul de sac et Quartier d’Orléans
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
75231240
Services de réinsertion
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
SAINT-MARTIN
Code postal
:
97150
Subdivision pays (NUTS)
:
Guadeloupe
(
FRY10
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
680,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,360,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
voir rc
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur Technique
Description
:
voir rc
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité du dispositif d’insertion sociale et professionnelle
Description
:
Voir rc
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
31/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours
:
voir CCAP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Collectivité de Saint Martin (978)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Zone Sud – Gestion des infrastructures sportives de la Friar’s Bay, Marigot, Sandy-Ground et Spring Concordia
Description
:
Zone Sud – Gestion des infrastructures sportives de la Friar’s Bay, Marigot, Sandy-Ground et Spring Concordia
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
75231240
Services de réinsertion
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
SAINT-MARTIN
Code postal
:
97150
Subdivision pays (NUTS)
:
Guadeloupe
(
FRY10
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
680,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,360,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
voir rc
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur Technique
Description
:
voir rc
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité du dispositif d’insertion sociale et professionnelle
Description
:
Voir rc
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
31/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Collectivité de Saint Martin (978)
Informations relatives aux délais de recours
:
voir CCAP
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Collectivité de Saint Martin (978)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Collectivité de Saint Martin (978)
