5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Documents imprimés - Fictions Adultes Livres pour adultes - éditions françaises (fictions) y compris les livres audio
Description
:
Documents imprimés - Fictions Adultes Livres pour adultes - éditions françaises (fictions) y compris les livres audio <br/>
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22110000
Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32354500
Films vidéo
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
les bibliothèques cités au Ccap
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Documents imprimés - Documentaires Adultes Livres pour Adultes - éditions françaises- documentaires) y compris les livres audio
Description
:
Documents imprimés - Documentaires Adultes Livres pour Adultes - éditions françaises- documentaires) y compris les livres audio<br/>
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22110000
Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32354500
Films vidéo
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
les bibliothèques cités au Ccap
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Documents imprimés - Bandes dessinées - Bandes dessinées - Adultes et enfants
Description
:
Documents imprimés - Bandes dessinées - Bandes dessinées - Adultes et enfants<br/>
Identifiant interne
:
03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22110000
Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32354500
Films vidéo
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
les bibliothèques cités au Ccap
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Documents imprimés - JeunesseLivres pour la jeunesse éditions françaises (fictions et documentaires) y compris les livres audio
Description
:
Documents imprimés - JeunesseLivres pour la jeunesse éditions françaises (fictions et documentaires) y compris les livres audio<br/>
Identifiant interne
:
04
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22110000
Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32354500
Films vidéo
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
les bibliothèques cités au Ccap
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Documents non imprimés - MusiqueDocuments sonores musicaux (CD), y compris fourniture de CD des artistes de la scène locale et de petits éditeurs
Description
:
Documents non imprimés - MusiqueDocuments sonores musicaux (CD), y compris fourniture de CD des artistes de la scène locale et de petits éditeurs.<br/>
Identifiant interne
:
05
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22110000
Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
30234300
Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32354500
Films vidéo
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
les bibliothèques cités au Ccap
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
480,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Documents non imprimés - Documents vidéoDocuments vidéo : fictions (courts et longs métrages, séries télévisées) Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), fourniture productions nationales, européennes et internationales ainsi que locales ou
Description
:
Documents non imprimés - Documents vidéoDocuments vidéo : fictions (courts et longs métrages, séries télévisées) Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), fourniture productions nationales, européennes et internationales ainsi que locales ou régionales ou de petits éditeurs.<br/>
Identifiant interne
:
06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22110000
Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32354500
Films vidéo
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32354500
Films vidéo
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
les bibliothèques cités au Ccap
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Documents non imprimés -DocumentairesDocuments vidéo : documentaires Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), y compris fourniture de productions locales ou régionales et de petits éditeurs, y compris fourniture de DVD musicaux
Description
:
Documents non imprimés -DocumentairesDocuments vidéo : documentaires Documents vidéos (tous supports incluant DVD et BD), y compris fourniture de productions locales ou régionales et de petits éditeurs, y compris fourniture de DVD musicaux<br/>
Identifiant interne
:
07
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22110000
Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32354500
Films vidéo
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32354500
Films vidéo
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
les bibliothèques cités au Ccap
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Un montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement. Ce montant est identique à chaque période
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CAEN LA MER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal Administratif de Caen
