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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 18/12/2016 Date de péremption : 13/02/2017 12:00:00
Annee : 2016 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 180453

16trav09 Quartier De La Creativite Et De La Connaissance-Construction D'Une Ecole D'Enseignement Superieur D'Art Et De Design(Esad)Ainsi Qu'Une Pepiniere D'Entreprises Numeriq 


Département(s) de publication : 83
Annonce No 16-180453
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CA Toulon Provence Méditerranée, Numéro national d'identification : 24830054300076, Hotel De La Communaute D'Agglomeration, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 46 72 39, Courriel : marchespublics@tpmed.org , Fax : (+33) 4 94 46 72 30, Code NUTS : FR825
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.info
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : : Communauté d'Agglomération Toulon Provence Méditerranée, Hôtel de la Communauté d'Agglomération, Direction Commande Publique, 107 boulevard Henri Fabre-Cs 30536, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 46 72 39, Courriel : marchespublics@tpmed.org , Fax : (+33) 4 94 46 72 30, Code NUTS : FR825, Adresse internet : http://www.marches-publics.info , Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 16trav09 Quartier De La Creativite Et De La Connaissance-Construction D'Une Ecole D'Enseignement Superieur D'Art Et De Design(Esad)Ainsi Qu'Une Pepiniere D'Entreprises Numeriques(Tvt)
Numéro de référence : 16trav09
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45210000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne les travaux de construction d'une école d'enseignement supérieur d'art et de design (Esad) ainsi qu'une pépinière d'entreprises numériques (Tvt) dans le cadre du quartier de la créativité et de la connaissance (site de l'ancien hôpital Chalucet). Les travaux de la présente consultation sont répartis en 10 lots.La procédure est soumise aux règles issues de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.La procédure retenue est la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles 25, 33, 39, 43, 66,67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 6 969 440  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Couverture - Etanchéité
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Commune de Toulon
II.2.4)Description des prestations : -Isolation et étanchéité des terrasses et locaux en toiture-Réalisation des dallages et complexes végétalisés en toiture-Réalisation des plantations du patio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix des Travaux / Pondération : 60%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 337 580 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Serrurerie - Métallerie
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Commune de Toulon
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et mise en œuvre des éléments suivants :Escaliers métallique, garde-corps et main courante, et divers petits ouvrages de serrurerieBlocs porte métalliques intérieurs et extérieursToiture maille métallique et ouvrages type passerelle et échelle à crinolineGrille, portail, clôtures du patioFourniture et pose en toiture d'une nacelle sur rail pour nettoyage de façade
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix des Travaux / Pondération : 60%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 450 080 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cvc Plomberie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Commune de Toulon
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et pose de l'installation de chauffage par une chaufferie centrale gaz et de rafraichissement par groupes froids à condensation à air, ainsi que l'ensemble des émetteursFourniture et pose d'un système de ventilation double flux
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix des Travaux / Pondération : 60%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 990 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Fourniture et pose du réseau de production d'eau froide/chaude et des appareillages de distribution
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cfo - Cfa - Electricité
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Commune de Toulon
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et mise en œuvre des réseaux et éléments de distribution pour le courant fort, le courant faible, et le système de sécurité incendie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix des Travaux / Pondération : 60%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 237 100 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Appareils élévateurs - Monte-charge
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45313100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Commune de Toulon
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, pose et mise en œuvre des appareils élévateurs et monte-charge
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix des Travaux / Pondération : 60%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 355 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Fourniture, pose et mise en œuvre des appareils élévateurs et monte-charge
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries intérieures
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44220000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Commune de Toulon
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et mise en œuvre de menuiseries bois pour blocs porte et encadrements, trappes, plinthes et encoffrements, façades et portes de gaines techniques ou placards, plans vasque, banque d'accueil et escaliers en boisRéalisation d'une façade vitrée en acier à l'intérieur
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix des Travaux / Pondération : 60%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 633 260 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cloisons - Plafonds - Traitement acoustique
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Commune de Toulon
II.2.4)Description des prestations : Réalisation des ouvrages de cloisons, ou habillage de gaines et conduitsRéalisation de doublages en panneaux composites et de façades en panneau ciment extérieur
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix des Travaux / Pondération : 60%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 567 610 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Fourniture et pose d'ouvrages de faux plafond et d'éléments acoustiques
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Revetement de sols et murs
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45430000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Commune de Toulon
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et pose de sols durs en faïences et de faïences muralesFourniture et pose de sols souples en linoléum
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix des Travaux / Pondération : 60%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 116 900 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Peintures - Nettoyage
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Commune de Toulon
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et pose de peintures en paroi, plafonds, sols et ouvragesNettoyage final de fin de chantier
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix des Travaux / Pondération : 60%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 430 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries Extérieure Occultations
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR825|
Lieu principal d'exécution : Commune de Toulon
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et pose de l'ensemble des menuiseries alu, vitrages, ouvrages et éléments d'occultation/protection solaires/stores de confort des ouvrages suivants :Façades rideauMenuiseries extérieures dans parois pleines ou sur shedStores extérieurs et intérieurs
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40%
Coût :
     1. Prix des Travaux / Pondération : 60%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 211 480 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataireDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Les candidats devront présenter un Chiffre d'Affaire moyen annuel réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles minimum de :5Couverture - Etanchéité330 000,00 euro(s) 6Menuiseries Extérieures - Occultations1 200 000,00 euro(s) 7Serrurerie - Métallerie450 000,00 euro(s) 8Cvc Plomberie1 900 000,00 euro(s) 9Cfo - Cfa - Electricité1 200 000,00 euro(s) 10Appareils élévateurs - Monte-charge350 000,00 euro(s) 11Menuiseries intérieures630 000,00 euro(s) 12Cloisons - Plafonds - Traitement acoustique550 000,00 euro(s) 13Revêtement de sols et murs110 000,00 euro(s) 14Peintures - Nettoyage70 000,00 euro(s) Il est tenu compte de l'ensemble des chiffres d'affaires des opérateurs économiques.Les candidats ne satisfaisant pas à ce niveau de capacité financière seront écartés
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : Les entreprises retenues pour les lots suivants devront mettre en œuvre une action d'insertion :Lot 5 Couverture - EtanchéitéLot 6 Menuiseries Extérieures - OccultationsLot 7 Serrurerie - MétallerieLot 8 Cvc PlomberieLot 9 Cfo - Cfa - Electricité11Menuiseries intérieures12Cloisons - Plafonds - Traitement acoustique13Revêtement de sols et murs14Peintures - NettoyageLe lot 10 Appareils élévateurs - Monte-charge ne comporte pas de clause d'insertion.Les entreprises seront soumises à un objectif de chantier propre respectant les modalités de la charte Chantier à Faibles Nuisances. Les travaux s'inscrivent dans la démarche Bdm (Bâtiments Durables Méditerranéens).Pour chacun des lots les travaux seront réglés par un prix global et forfaitaire.Retenue de garantie : 5,00 % du montant initial du marché . Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas acceptée
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13 février 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 février 2017 Lieu : Toulon
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infohttp://www.marches-publics.infoPour tous les lots :Période de préparation : 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant son démarrage.Délai d'exécution des travaux : 22 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant son démarrage.Le projet d'intérêt général de reconversion du site de l'ancien Hôpital Chalucet en " Quartier de la Créativité et de la Connaissance " situé en plein centre-ville de Toulon, concerne les opérations et constructions des équipements structurants suivants :Une médiathèque, une école d'enseignement supérieur d'art et de design (Esad), l'école supérieure internationale de commerce KEDGE Business School et plateaux d'activité économique , une unité territoriale sociale sur V.Allegre.La numérotation des lots est faite conformément au tableau en annexe 1 au RC (référentiel des lots) qui présente la liste globale des 23 lots de travaux prévus pour la construction du projet avec indication des maitres d'ouvrages concernés. Le lot 15 signalétique fera l'objet d'une consultation particuliere.Attention : le lot 2 " Gros œuvre Terrassement Charpente Métallique " fait l'objet d'une procédure particulière lancée en groupement de commande avec la Ville de Toulon et la Cciv.Ce lot bien que ne faisant pas partie de la présente consultation y est étroitement imbriqué, il s'agit en effet du lot principal pour les travaux de construction de l'école d'enseignement supérieur d'art et de design (Esad) ainsi que de la pépinière d'entreprises numériques (Tvt).La date d'ouverture des plis est prévue le lendemain de la date limite de remise des offres. Cette date est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.Critère no2 : Valeur TechniqueLa valeur technique sera appréciée au regard du mémoire technique justificatif de l'offre pour chacun des lots et notée de la façon suivante :Lots 5, 6, 7, 11, 12 :Point 1 noté sur 10 : Structure et Organisation du candidat pour l'opérationpoint 2 noté sur 5 : Planning détaillé pour l'esad-tvtpoint 3 noté sur 5 : Gestion des matériaux et matériels et prise en compte de la Charte Chantier à faibles nuisancespoint 4 noté sur 20 : Mode opératoire en rapport avec les spécificités du projet de l'esad-tvtlots 8, 9, 10 :Point 1 noté sur 10 : Structure et Organisation du candidat pour l'opérationpoint 2 noté sur 5 : Planning détaillé pour l'esad-tvtpoint 3 noté sur 5 : Gestion des matériaux et matériels et prise en compte de la Charte Chantier à faibles nuisancespoint 4 noté sur 20 : Description et fiches techniques des matériels proposéslots 13 et 14 :Point 1 noté sur 10 : Structure et Organisation du candidat pour l'opération :Point 2 noté sur 15 : Plannings et installations de chantierpoint 3 noté sur 5 : Gestion des matériaux et matériels et prise en compte de la Charte Chantier à faibles nuisancespoint 4 noté sur 10 : Mode opératoire en rapport avec les spécificités du projeten cas de groupement, le Pouvoir Adjudicateur n'impose aucune forme juridique particulière pour l'exécution du marché.Les travaux seront financés selon les modalités suivantes :Imputation budgétaire de la collectivitésubvention : le financement de cette opération est réalisé pour partie par des fonds CPER - région PACA- cd83 dont le montant est en attente de déterminationmodalités de paiement :Articles 110 à 131 du Décret du 25 mars 2016conditions du C.C.A.G.-Travaux.Cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possible.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai globalde 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr , Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Cciral, Place Felix Baret, Cs 30001, 13259, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr , Fax : (+33) 4 94 42 79 89
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 décembre 2016
 
Mots déscripteurs
Couverture
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
44220000Menuiserie pour la construction
44316500Serrurerie
45210000Travaux de construction de bâtiments
45261210Travaux de couverture
45311000Travaux de câblage et d'installations électriques
45313100Travaux d'installation d'ascenseurs
45331000Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45421000Travaux de menuiserie
45430000Revêtement de sols et de murs
45442110Travaux de peinture de bâtiments