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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 30/07/2013 Date de péremption : 16/09/2013 12:00:00
Annee : 2013 Edition (N°. BOAMP): 145A N° annonce (BOAMP) 173

achat d'arbres, arbustes, vivaces et graminées année 2013 et éventuellement 2014-2015-2016 lots n]1 à 4 à Tremblay en France 

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BOMP A/0145-173

Fournitures


AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Tremblay, service des Marchés Publics des Services Techniques - 4ème étage 18, boulevard de l'hôtel de Ville, à l'attention de M. Dumerjean Micanold, F-93290 Tremblay. Tél. : (+33) 1 49 63 71 50. E-mail : m.dumerjean@tremblayenfrance.fr. Fax : (+33) 1 49 63 70 75.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Tremblay-en-France, avenue la fontaine, contact : espaces verts, à l'attention de M. Rossfelder Eric, F-93290 Tremblay-en-France. Tél. : (+33) 1 49 63 71 76. E-mail : e.rossfelder@tremblayenfrance.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Tremblay-en-France, 18, boulevard de l'hôtel de Ville, contact : service des Marchés Publics des Services Techniques - 4ème étage, à l'attention de Mme PETIT Sandra, F-93290 Tremblay-en-France. Tél. : (+33) 1 49 63 71 65. E-mail : s.petit@tremblayenfrance.fr. Fax : (+33) 1 49 63 70 75. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_4c_PcVaLr4

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur

I.3) Activité principale

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat d'arbres, arbustes, vivaces et graminées - année 2013 et éventuellement 2014-2015-2016.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicestremblay en france, 93290 Tremblay-en-France.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
achat d'arbres, arbustes, vivaces et graminées
année 2013 et éventuellement 2014-2015-2016
lots n°1 à 4.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03452000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.

II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de plantes vivaces et graminées
1) Description succincte :
Fourniture de plantes vivaces et graminées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
sans minimum et avec un maximum de 10.000 EUR (dix mille EUR hors taxes)
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture d'arbustes, de plantes couvrantes et grimpantes
1) Description succincte :
Fourniture d'arbustes, de plantes couvrantes et grimpantes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
sans minimum et avec un maximum de 30.000 EUR (trente mille EUR hors taxes)
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture d'arbres : arbres fruitiers et conifères de petites tailles
1) Description succincte :
Fourniture d'arbres : arbres fruitiers et conifères de petites tailles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
sans minimum et avec un maximum de 50.000 EUR (cinquante mille EUR hors taxes)
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture d'arbres : arbres fruitiers et conifères de grandes tailles
1) Description succincte :
Fourniture d'arbres : arbres fruitiers et conifères de grandes tailles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
sans minimum et avec un maximum de 70.000 EUR (soixante-dix mille EUR hors taxes)

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché sera financé sur fonds propres. Le délai de règlement est fixé à 30 jours à compter de la remise de la facture conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Voir règlement de consultation.

III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir règlement de consultation.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir règlement de consultation.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) Information relative à la profession

III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 45.
2. prix
Pondération : 35.
3. délais
Pondération : 20.

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO13-04.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 septembre 2013, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juillet 2013.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 7 rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 juillet 2013.

Mots déscripteurs
Végétaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage