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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 79  (Deux-Sèvres) Date de parution : 11/05/2010 Date de péremption : 07/07/2010 12:00:00
Annee : 2010 Edition (N°. BOAMP): 91B N° annonce (BOAMP) 329

achat de chassis pl pour benne om à Sainte Eanne 

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BOMP B/0091-329

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Syndicat mixte à la carte 79, zi verdeil - B.P. 23, à l'attention de Mme la présidente, F-79403 St Maixent-l'Ecole. Tél. : 05 49 05 37 10. E-mail : nmorichon@smc79.fr. Fax : 05 49 05 00 09.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Syndicat mixte à la carte, B.P. 23, à l'attention de Morichon noël ou denis meon, F-79403 Saint-Maixent-l'École. Tél. : 05 49 05 37 10. E-mail : nmorichon@smc79.fr. Fax : 05 49 05 00 09. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Syndicat mixte à la carte, B.P. 23, à l'attention de Mme la présidente, F-79403 Saint-Maixent-l'École. Tél. : 05 49 05 37 10. E-mail : nmorichon@smc79.fr. Fax : 05 49 05 00 09

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Syndicat mixte à la carte, B.P. 23, à l'attention de Mme la présidente, F-79403 Saint-Maixent-l'École. Tél. : 05 49 05 37 10. Fax : 05 49 05 00 09. URL : http://www.e-marchespublics.com

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
marche de fourniture de vehicules poids lourds.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : zi de sainte eanne, 79800 Sainte Eanne.
Code NUTS : FR.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat de chassis pl pour benne om.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34140000, 34142000,34139300,34144511.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : voir cctp.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de deux châssis pour bennes à ordures ménagères
1) Description succincte :
Châssis 16 tonnes pour bom
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34140000.
3) Quantité ou étendue :
Deux châssis
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de deux équipements de collecte de déchets
1) Description succincte :
Equipements de collecte pour bom
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144511.
3) Quantité ou étendue :
Deux équipements
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Châssis 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement latéral
1) Description succincte :
Châssis 26 tonnes spécifique bom
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34140000.
3) Quantité ou étendue :
Un châssis spécifique
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Equipement de collecte pour benne à chargement latéral
1) Description succincte :
Equipement pour bom 26 tonnes à chargement latéral
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144511.
3) Quantité ou étendue :
Un équipement de collecte
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Un châssis 26 tonnes équipé d'une grue et d'un caisson fixe bennant
1) Description succincte :
Véhicule de collecte complet avec grue et caisson
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34142000.
3) Quantité ou étendue :
Un véhicule complet
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Graphisme sur les véhicules
1) Description succincte :
Décoration des véhicules de présent marché
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34140000.
3) Quantité ou étendue :
Sur les véhicules du marché
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par enprunts et fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir règlement de consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
060520102.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 28 juin 2010, à 16:00.

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 juillet 2010, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
l'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 mai 2010.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de poitiers, 15, rue de blossac - B.P. 541, F-86020 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : 05 49 60 79 19. URL : http://poitiers.tribunal-administratif.fr. Fax : 05 49 60 68 09

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de poitiers, 15, rue de blossac - B.P. 541, F-86020 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : 05 49 60 79 19. URL : http://poitiers.tribunal-administratif.fr. Fax : 05 49 60 68 09

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 mai 2010

Mots déscripteurs
Benne
Equipements spécialisés
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
34Produits de l'industrie automobile