Contact Inscription gratuite 01 49 36 46 20
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 46  (Lot) Date de parution : 23/04/2015 Date de péremption : 16/06/2015 12:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 62013

achat de fournitures d'entretien, d'hygiène et de nettoyage à Cahors 


Département(s) de publication : 46
Annonce No 15-62013
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Cahors, 335 rue Wilson B.P. 50269, à l'attention de M. le directeur du Plan et de la Logistique, F-46005 Cahors. Tél. (+33) 5 65 20 50 17. E-mail :  secretariat.dpl@ch-cahors.fr . Fax (+33) 5 65 20 50 51.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-cahors.fr .
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://achatpublic.com .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  achat de fournitures d'entretien, d'hygiène et de nettoyage.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 335, rue Wilson-B.P. 50269, 46000 Cahors.
  Code NUTS FR625.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  achat de fournitures d'entretien, d'hygiène et de nettoyage.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  39812100, 42968200, 39830000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  estimation de la totalité de l'opération : environ 320 000euros.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Ressources propres telles que définies par la loi hospitalière.
Paiement délai global de 50 jours selon A98 du Code des Marchés Publics Français.
Modalités de paiement selon A91 à A100 du Code des Marchés Publics Français.
Modalité de Financement selon A106 et A110 du Code des Marchés Publics Français.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Si les candidats se présentent sous la forme d'un Groupement Solidaire ou Conjoint, il devra être désigné un Mandataire.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature ou Dc1 disponible sur economie.gouv.fr
Les documents définis au 1er et 2nd alinéa de l'article 44 du Code des Marchés Publics Français.
Les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaire des 3 dernières années ou Dc2 disponible sur economie.gouv.fr.
Les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : principale référence des 3 dernières années en relation avec l'objet du marché.
Toutes les informations que le candidat jugera utiles, notamment pour pouvoir évaluer les capacités techniques de sa proposition et de sa prestation.
Les documents seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction en français.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique de la fourniture ou de la prestation. pondération 50 %.
     2. prix de la fournitures. pondération 45 %.
     3. contribution à l'environnement. pondération 5%.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  AO2015 HYGIENE et ENTRETIEN.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 juin 2015 - 12:00.
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  16 juin 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
  Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : le pouvoir adjudicateur ou son représentant ouvre les offres; peuvent participer aux réunions d'ouverture des offres:
- un ou plusieurs membres du service technique compétent du pouvoir adjudicateur ou d'un autre pouvoir adjudicateur pour suivre l'éxécution des travaux ou effectuer le contrôle de conformité lorsque la réglementation impose le concours de tels service.

- des personnalités désignées par le pouvoir adjudicateur, en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de la consultation.

Lorsqu'Ils y sont invités par le pouvoir adjudicateur, le comptable public et un représentant du directeur général de la concurence, de la consommation et de la répression des fraudes peuvent participer, avec voix consultative, aux réunions d'ouverture des offres. Leurs observations sont consignées ou procès-verbal.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Dématérialisation de la procédure sur achatpublic.com
Référence: Centre Hospitalier de Cahors.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au Doam:22 avril 2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22 avril 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv. B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail :  greffe.ta-toulouse@juradm.fr . Tél. (+33) 5 6 2 73 5 7 57. Adresse internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr . Fax (+33) 5 6 2 73 5 4 40.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable (C.C.I.R.A), 4 bis Esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex. E-mail :  catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr . Tél. (+33) 5 5 6 90 6 5 30. Adresse internet : http://www.aquitaine.pref.gouv.fr . Fax (+33) 5 5 6 90 6 5 00.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  M. le directeur du Plan et de la Logistique, centre Hospitalier de Cahors 335 rue Wilson B.P. 50269, F-46005 Cahors. E-mail :  secretariat.dpl@ch-cahors.fr . Tél. (+33) 5 6 5 20 5 0 17. Adresse internet : http://www.ch-cahors.fr . Fax (+33) 5 6 5 20 5 0 51.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  22 avril 2015.
 
Mots déscripteurs
Produits d'entretien
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques