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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 25  (Doubs) Date de parution : 04/03/2018 Date de péremption : 03/04/2018 12:00:00
Annee : 2018 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 27769

achat de fournitures scolaires et périscolaires 


Département(s) de publication : 25, 21, 39, 67, 68, 70, 88, 90
Annonce No 18-27769
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE MONTBELIARD, Point(s) de contact : Mme le Maire, 25200, MONTBELIARD, F, Téléphone : (+33) 3 81 99 24 63, Courriel : iboiteux@montbeliard.com , Code NUTS : FRC21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://montbeliard.marcoweb.fr
Adresse du profil acheteur : http://montbeliard.marcoweb.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://montbeliard.marcoweb.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://montbeliard.marcoweb.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de fournitures scolaires et périscolaires
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30197643
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fournitures scolaires, livres scolaires et non scolaires
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 480 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Articles de papeterie et travaux manuels, papier pour reprographie, jeux et jouets
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37524000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37524100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achat de fourniture pour les écoles élémentaires, maternelles et périscolaires.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits évalués à partir des échantillons fournis / Pondération : 30
     2. Conformité du conditionnement / Pondération : 20
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2018 - Fin : 31 mai 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconduction éventuelles : 3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres scolaires, livres non scolaires et compléments pédagogiques
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22112000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achat de fournitures scolaires et manuels scolaire pour les écoles.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Délai de livraison / Pondération : 5
Coût :
     1. Taux de la remise accordée pour la rubrique "livres scolaires" / Pondération : 60
     2. Taux de la remise accordée pour la rubrique "livres non scolaires" / Pondération : 25
     3. Taux de la remise accordée pour la rubrique "compléments pédagogiques" / Pondération : 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2018 - Fin : 31 mai 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions éventuelles : 3
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : Chaque candidat devra proposer un code d?accès pour effectuer une phase " test " d?achat en ligne sur la plateforme. Le système de gestion électronique des commandes devra répondre en tout point aux attentes du pouvoir adjudicateur (cf. article 15 clauses complémentaires du C.C.P.). Si tel n?était pas le cas, le pouvoir adjudicateur déclarera l?irrecevabilité de l?offre.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3 avril 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 4 avril 2018 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, 25044, Besançon Cedex 3, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Fax : (+33) 3 81 82 60 01, Adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Service Administration générale, rue de l'Hôtel de Ville, 25205, Montbéliard Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 81 99 22 97, Courriel : nrobert@montbeliard.com , Fax : (+33) 81 99 22 64
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 mars 2018
 
Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Papeterie
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22111000Livres scolaires
22112000Manuels scolaires
22113000Livres de bibliothèque
22114000Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
30197630Papier d'impression
30197643Papier pour photocopie
37524000Jeux
37524100Jeux éducatifs
39162110Fournitures scolaires