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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 26/05/2015 Date de péremption : 03/07/2015 16:30:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 78986

achat et livraison d'ouvrages et de manuels scolaires francais et etrangers imprimes-4 lots à Grenoble 


Département(s) de publication : 38
Annonce No 15-78986
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université joseph fourier, B.P. 53, à l'attention de M. Desmartin Jérôme, F-38041 Grenoble Cedex 9. Tél. (+33) 04 56 52 09 15. Fax (+33) 04 56 52 09 14.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ujf-grenoble.fr .
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  achat et livraison d'ouvrages et de manuels scolaires francais et etrangers Imprimes-4 lots.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : toutes les composantes de l'université Joseph Fourier- grenoble I sont concernées, 38041 Grenoble Cedex 9.
  Code NUTS |FR714|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  achat et livraison d'ouvrages et de manuels scolaires francais et etrangers Imprimes-4 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  22110000, 39162100.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum.
les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché distinct pour lequel un seul candidat sera retenu.
chaque lot fera l'objet d'un marché à bon de commande, sans minimum, ni maximum.
a titre indicatif, le montant annuel estimatif pour chacun des 7 lots de la précédente procédure* :
Lot Désignation Montant estimatif/an
1 Ouvrages scientifiques, pharmaceutiques et littérature grise de toute discipline édités en France et pays francophone 60 000,00euro(s) Ht
2 Ouvrages techniques, biologiques et médicaux édités en France et pays francophones 65 000,00euro(s) Ht
3 Ouvrages généraux et manuels scientifiques édités en France ou pays francophones 62 500,00euro(s) Ht
4 Ouvrages scientifiques et pharmaceutiques édités à l'étranger 55 000,00euro(s) Ht
5 Ouvrages techniques, biologiques et médicaux édités à l'étranger 35 000,00euro(s) Ht
6 Livres scolaires et autres documents utilisés dans le cadre d'une classe, édités en France et à l'étranger. 17 500,00euro(s) Ht
7 Ouvrages pour la jeunesse édités en France ou à l'étranger 5 500,00euro(s) (H.T.).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/09/2015 au 31/08/2016.
le marché sera reconduit, de manière tacite, par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 août 2018.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r septembre 2015. Jusqu'au : 31 août 2016.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Ouvrages scientifiques et techniques édités en France et pays francophone
 1)Description succincte
  Les ouvrages scientifiques et techniques concernent les sciences pures, techniques et sciences appliquées : astronomie, biologie, chimie, géologie, géographie, informatique, mathématiques, médecine, pharmacie, paramédical, physique, sport, techniques
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22110000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r septembre 2015 Jusqu'au : 31 août 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Ouvrages généraux et ouvrages pour la jeunesse édités en France ou à l'étranger
 1)Description succincte
  Les ouvrages généraux concernent : les autres disciplines (en dehors des ouvrages scientifiques ou techniques), la vulgarisation scientifique, les ouvrages d'apprentissage de langues, les ouvrages de fiction,... Les ouvrages pour la jeunesse sont souvent sous forme d'albums.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22110000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r septembre 2015 Jusqu'au : 31 août 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Ouvrages scientifiques et techniques édités à l'étranger
 1)Description succincte
  Les ouvrages scientifiques et techniques concernent les sciences pures, techniques et sciences appliquées : astronomie, biologie, chimie, géologie, géographie, informatique, mathématiques, médecine, pharmacie, physique, sport, techniques.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22110000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r septembre 2015 Jusqu'au : 31 août 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Livres scolaires et matériels pédagogiques utilisés dans le cadre d'une classe, édités en France et à l'étranger
 1)Description succincte
  Les livres scolaires et matériels pédagogiques sont utilisés dans le cadre d'une classe. Les matériels pédagogiques comprennent différents supports : cassettes, CD, Cédérom, DVD, cartes géographiques, transparents, matériels pédagogiques.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22110000, 39162100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r septembre 2015 Jusqu'au : 31 août 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement: fonds propres
paiement: les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
en cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  Cf. Cahier des charges.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15FSAO26.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  3 juillet 2015 - 16:30.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Marchés à bons de commande (Accord cadre au sens européen).
les critères relatifs à la candidature sont :
- garanties et capacités techniques et financières
- capacités professionnelles
Les critères intervenant pour le jugement des offres, pondérés de la manière suivante, pour chacun des lots, sont :
. Pour le lot nº1- ouvrages scientifiques et techniques édités en France et pays francophone
critères Pondération
1- qualité technique des services 20%
2- délais de livraison 20%
3- suivi et relance des commandes 60%
la qualité technique des services sera jugée d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Interlocuteur unique : 3/20
2) Catalogue : 4/20
3) Service de renseignements et de recherches bibliographiques : 3/20
4) Base de données des commandes en ligne : 3/20
5) Descriptif des modalités de reprise des ouvrages défectueux et/ou erronés : 2/20
6) Fournitures d'ouvrages épuisés, éventuellement d'occasion : 2/20
7) Services supplémentaires spécifiques : 3/20
les délais de livraison (urgent/normal/cas particulier) seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ".
Le suivi et relances des commandes seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion : 40/60
2) Mode opératoire des relances auprès des éditeurs : 20/60. Pour le lot nº2 - ouvrages généraux et ouvrages pour la jeunesse édités en France ou à l'étranger
critères Pondération
1- qualité technique des services 30%
2- délais de livraison 30%
3- suivi et relance des commandes 40%
la qualité technique des services sera jugée d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Interlocuteur unique : 4.5/30
2) Catalogue : 6/30
3) Service de renseignements et de recherches bibliographiques : 4.5/30
4) Base de données des commandes en ligne : 4.5/30
5) Descriptif des modalités de reprise des ouvrages défectueux et/ou erronés : 3/30
6) Fournitures d'ouvrages épuisés, éventuellement d'occasion : 3/30
7) Services supplémentaires spécifiques : 4.5/30
les délais de livraison (urgent/normal/cas particulier) seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants :
1) Ouvrages édités en France et pays francophones : 20/30
2) Ouvrages édités à l'étranger : 10/30
le suivi et relances des commandes seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion : 30/40
2) Mode opératoire des relances auprès des éditeurs : 10/40
. Pour le lot nº3 - ouvrages scientifiques et techniques édités à l'étranger
Critères Pondération
1- qualité technique desservices 20%
2- délais de livraison 40%
3- suivi et relance des commandes 40%
la qualité technique des services sera jugée d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Interlocuteur unique : 3/20
2) Catalogue : 4/20
3) Service de renseignements et de recherches bibliographiques : 3/20
4) Base de données des commandes en ligne : 3/20
5) Descriptif des modalités de reprise des ouvrages défectueux et/ou erronés : 2/20
6) Fournitures d'ouvrages épuisés, éventuellement d'occasion : 2/20
7) Services supplémentaires spécifiques : 3/20

les délais de livraison (urgent/normal/cas particulier) seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ".

Le suivi et relances des commandes seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion :30/40
2) Mode opératoire des relances auprès des éditeurs : 10/40
. Pour le lot nº4 - livres scolaires et matériels pédagogiques utilisés dans le cadre d'une classe, édités en France et à l'étranger
critères Pondération
1- qualité technique des services 20%
2- délais de livraison 20%
3- suivi et relance des commandes 30%
4- remises 30%
la qualité technique des services sera jugée d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Interlocuteur unique : 3/20
2) Catalogue : 4/20
3) Service de renseignements et de recherches bibliographiques : 3/20
4) Base de données des commandes en ligne : 3/20
5) Descriptif des modalités de reprise des ouvrages défectueux et/ou erronés : 2/20
6) Fournitures d'ouvrages épuisés, éventuellement d'occasion : 2/20
7) Services supplémentaires spécifiques : 3/20
les délais de livraison (urgent/normal/cas particulier) seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants :
1) Ouvrages édités en France et pays francophones : 15/20
2) Ouvrages édités à l'étranger : 5/20

le suivi et relances des commandes seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion : 20/30
2) Mode opératoire des relances auprès des éditeurs : 10/30
les remises seront jugées d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Manuels scolaires : 20/30
2) Autres ouvrages pour la classe : 5/30
3) Autres supports utilisés dans le cadre d'une classe : 5/30
l'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les certificats et attestations des articles 46-i et 46-ii du Code des marchés publics.
le dossier de consultation des entreprises estremis gratuitement à chaque candidat.
Il est disponible uniquement à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
La Personne Publique attire l'attention des candidats sur le fait qu'il est de leur intérêt de s'identifier de manière précise afin de pouvoir être prévenus de toutes modifications éventuelles durant la procédure avant la remise des offres.
le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : marches-publics.gouv.fr
adresse postale:
université Joseph Fourier
Direction des affaires juridiques
service de la Commande publique
B.P. 53
38041 grenoble Cedex 9
adresse géographique:
université Joseph Fourier
Direction des affaires juridiques
Service de la Commande publique
15 rue du Tour de l'eau
38400 St Martin d'hères

pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à :
https://www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mai 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun 2 place de Verdun, F-38022 Grenoble. E-mail :  greffe.ta-grenoble@juradm.fr . Tél. (+33) 04 76 42 90 00. Fax (+33) 04 76 42 22 69.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun 2 place de Verdun, F-38022 Grenoble. E-mail :  greffe.ta-grenoble@juradm.fr . Tél. (+33) 04 76 42 90 00. Fax (+33) 04 76 42 22 69.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  22 mai 2015.
 
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