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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 04/11/2008 Date de péremption : 26/11/2008
Annee : 2008 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 262085

achat matériel à l'usage des piscines du grand nancy - année 2008 à Nancy 

Avis de marché

Département de publication : 54
Annonce No 08-262085
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Communauté Urbaine du Grand Nancy.
 Correspondant : M. le président, 22/24, viaduc kennedy CO 80036, 54035 Nancy Cedex, tél. : 03-83-91-83-65, télécopieur : 03-83-91-84-89, courriel : marches@grand-nancy.org.

Objet du marché : 
achat de matériel à l'usage des piscines du Grand Nancy - année 2008.

Lieu d'exécution et de livraison: 
nancy et agglomération, 54000 Nancy.

Caractéristiques principales : 

marché à bons de commande, décomposé en 11 lots. Les variantes ne sont pas autorisées.
Délai de livraison : 1 mois à compter de la réception du bon de commande
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
aucune retenue de garantie ne sera appliquée sur les paiements. Il ne sera pas exigé de cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
paiement à 45 jours - virement administratif - prix fermes et non actualisables - pas de possibilité d'avance - financement sur fonds propres - budget général.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
le marché sera attribué à un fournisseur unique ou à un groupement.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
     - Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières;
     - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : 

     - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
26 novembre 2008, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2008-CU-F164.

Renseignements complémentaires : 
le marché n'est pas réservé. Ce marché est un accord cadre au sens du droit européen.

Instances de recours :

Tribunal administratif de Nancy; 5 place Carrière CO no38 F-54036 Nancy Cedex
E-Mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr ; tel:03 83 17 43 43 ; télécopieur: 03 83 17 43 50

Introduction des recours

Référé pré contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique
Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'acte faisant grief, susceptible d'être assorti d'un référé suspension.

Recours par un concurrent évincé, contre le contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité adéquate sur l'attribution du marché (CE 16/07/2007 Société Tropic).

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

le dossier de consultation est gratuitement téléchargeable à l'adresse :https://marchespublics.grand-nancy.org/grand-nancy/.Le retrait du dossier électronique n'oblige pas les entreprises au dépôt de leur offre de manière électronique.
Le dossier est également disponible sous format papier : il peut être retiré ou sera envoyé gratuitement sur demande écrite ( télécopieur et mail autorisés) auprès de la Communauté Urbaine du Grand Nancy - bureau des Marchés Publics no 217.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
4 novembre 2008.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Communauté Urbaine du Grand Nancy
DESL / Piscines.

 Correspondant : 
M. ERB, 1610 avenue Raymond Pinchard, 54000 Nancy, tél. : 03-83-98-89-12, télécopieur : 03-83-93-39-62.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Communauté Urbaine du Grand Nancy
Commande Publique.
 22/24, viaduc Kennedy CO 80036, 54035 Nancy Cedex, tél. : 03-83-91-83-65, télécopieur : 03-83-91-84-89, courriel : marches@grand-nancy.org.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : 
Communauté Urbaine du Grand Nancy
Commande Publique.
 22/24, viaduc Kennedy CO 80036, 54035 Nancy Cedex, tél. : 03-83-91-83-65, télécopieur : 03-83-91-84-89, courriel : marches@grand-nancy.org.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1 - Chaises de surveillance. - Montant minimum annuel : 2.000 euros HT
Montant maximum annuel : 5.300 euros HT
 Lot2 - Jeux enfants. - Montant minimum annuel : 1.000 euros HT
Montant maximum annuel : 2.700 euros HT
 Lot3 - Matériel de transport et de rangement. - Montant minimum annuel : 2.500 euros HT
Montant maximum annuel : 7.300 euros HT
 Lot4 - Petit matériel pour bassin. - Montant minimum annuel : 300 euros HT
Montant maximum annuel : 900 euros HT
 Lot5 - Matériel de sauvetage. - Montant minimum annuel : 600 euros HT
Montant maximum annuel : 1.400 euros HT
 Lot6 - Matériel aquagym. - Montant minimum annuel : 3.500 euros HT
Montant maximum annuel : 10.000 euros HT
 Lot7 - Matériel équipement bassin. - Montant minimum annuel : 6.000 euros HT
Montant maximum annuel : 17.000 euros HT
 Lot8 - Matériel pédagogique. - Montant minimum annuel : 7.500 euros HT
Montant maximum annuel : 21.000 euros HT
 Lot9 - Structure gonflable et accessoires. - Montant minimum annuel : 1.000 euros HT
Montant maximum annuel : 2.450 euros HT
 Lot10 - Matériel vestiaires. - Montant minimum annuel : 1.500 euros HT
Montant maximum annuel : 4.500 euros HT
 Lot11 - Caillebottis piscines. - Montant minimum annuel : 6.000 euros HT
Montant maximum annuel : 17.000 euros HT

Mots déscripteurs
Equipement de piscine

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements