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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 22/05/2013 Date de péremption : 07/06/2013
Annee : 2013 Edition (N°. BOAMP): 96B N° annonce (BOAMP) 54

achat de mobiliers et équipements pour l'aménagement du pôle enfance de la ville d'Hazebrouck incluant la livraison, la fourniture, le montage et l'installation des fournitures 

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BOMP B/0096-54

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Hazebrouck.
Correspondant : direction des services techniques, M. le maire Mairie - B.P. 70189 59524 Hazebrouck Cedex tél. : 03-28-43-44-40 poste : 669 ou 615 télécopieur : 03-28-40-78-66 courriel : marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr adresse internet : http://www.ville-hazebrouck.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://wwww.marchessecurises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Collectivité Territoriale.

Objet du marché : achat de mobiliers et équipements pour l'aménagement du Pôle Enfance de la Ville d'hazebrouck incluant la livraison, la fourniture, le montage et l'installation des fournitures.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33192000.

Lieu de livraison : hazebrouck, 59190 Hazebrouck.

Code NUTS : FR30.

Caractéristiques principales :
marché Ordinaire alloti passé sous forme de procédure adaptée selon les articles 10/28 du CMP - 9 lots -
Le marché comprend, la livraison, la fourniture, le montage, l'installation selon l'implantation proposée par le ou les soumissionnaire(s) et plans des locaux joints au dossier
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir Règlement de Consultation et CCP - quantité indiquée par lot.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le lot 1 comporte une seule option 11 B chaises pliantes.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marché non reconductible.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sous 30 jours à réception de la facture par mandat administratif - art 98 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : candidat seul ou groupement d'entreprises solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : le Pôle Enfance devra être fonctionnel au plus tard pour le 2/11/2013. Par conséquent toutes les prestations devront être terminées et être opérationnelles pour le 10 Octobre 2013 au plus tard. La livraison, le montage et l'installation des fournitures pourra s'exécuter entre le 1er et le 10/10/2013 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : articles 43/44/45/46 et 52 du CMP.

Situation juridique - références requises : candidat seul ou groupement d'entreprises solidaires.

Capacité économique et financière - références requises : suffisante.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : suffisante.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 juin 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13.039DST2013_HB.

Renseignements complémentaires : echantillons : voir article 6 du RC.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le DCE est remis gratuitement soit sur support papier en adressant une demande écrite à M. le maire Hôtel de Ville Ville - B.P. 70189 59524 Hazebrouck Cedex, soit contre récépissé de retrait directement à la Direction des Services Techniques 73 rue de Vieux Berquin à Hazebrouk, soit par voie électronique par le biais de la plateforme de dématérialisation :https:marchessecurises.fr.

Prix : 0 EUR.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être remises soit sur support papier directement contre récépissé de dépôt à la Direction des Services Techniquesl, 73 rue de Vieux Berquin 59190 Hazebrouck, soit par courrier recommandé adressé à M. le maire, Direction des Services Techniques, Mairie B.P. 70189 - 59524 Hazebrouck Cedex - soit par voie électronique par le biais de la plateforme de dématérialisation : https://www.marchessecurises.fr - voir adresse à porter sur l'enveloppe extérieure article 7 du RC.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 mai 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie d'Hazebrouck.
Correspondant : M. Hubert PETITPREZ, mairie B.P. 70189, 59524 Hazebrouck Cedex, tél. : 03-28-43-44-45, poste : 486, télécopieur : 03-28-40-78-66, courriel : hpetitprez@ville-hazebrouck.fr, adresse internet : http://www.marchessecurises.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie d'Hazebrouck
Direction des Services Techniques.
Correspondant : mesdames SLOWINSKI ou VANDEPLANCKE, mairie - B.P. 70189, 59524 Hazebrouck Cedex, tél. : 03-28-43-44-40, poste : 669 ou 615, télécopieur : 03-28-40-78-66, courriel : marchespublicsctm@villle-hazebrouck.fr, adresse internet : http://www.marchessecurises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039 59014 Lille Cedex.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 mobilier de bureau adultes.
Bureaux, tables, chaises, armoires, chauffeuses, vestiaires.
; quantité indiquée au RC et CCP.

Informations complémentaires : lot 1 comporte une option pour la ligne 11 B chaises pliantes.

C.P.V. - Objet principal : 3900000.
Lot(s) 2 mobiliers enfants - 0/4 ans.
Chaises, fauteuils, tabourets, tables basses, armoire de rangement, ensemble de cloisonnettes.
; quantité indiquée au RC et CCP.

C.P.V. - Objet principal : 3900000.
Lot(s) 3 lits enfants -0/4 ans.
Lits complets surélevés avec tiroirs - lits complets surélevés - lits complets - lits empilables.
; voir RC et CCP.

C.P.V. - Objet principal : 3900000.
Lot(s) 4 equipements petite enfance - 0/4 ans.
Poufs mousse + canapé d'angle - tapis mousse- poutres d'équilibre en mousse - transats - babys relax - chaises hautes.
; voir RC et CCP.

C.P.V. - Objet principal : 3900000.
Lot(s) 5 equipement médical.
Pèse bébé médical électronique capacité 20 kg transformable bébé, jeune enfant alimentation mixte - toise médicale bois naturel de 1 m - 1 tabouret médical sur roulettes réglables.
; voir RC et CCP.

C.P.V. - Objet principal : 33192000
Objets supplémentaires : 331920002.
Lot(s) 6 jeux motricité - 0/4 ans.
Bacs de rangement - table de jeux de construction - desserte activités miroir avec cadre décoratif - jeux type "cabane de la découverte" - piscine à balles - chevalet mural - ensemble d'éveil de type tunnel ou chenille.
; voir RC et CCP.

C.P.V. - Objet principal : 37524100.
Lot(s) 7 equipements électro-ménager.
Armoire froide - four de réchauffage - four encastrable - four micro-ondes encastrables - plaque de cuisson encastrable - lave vaisselle semi-professionnel - table inox - lave vaisselle pour biberons - chauffe biberon - balance - plaque chauffante et frigo-top.
; voir RC et CCP.

C.P.V. - Objet principal : 331920002.
Lot(s) 8 matériel entretien.
Chariot de ménage à roulettes - mono-brosse.
; voir RC et CCP.

C.P.V. - Objet principal : 3900000.
Lot(s) 9 equipement sensoriel - 0/4 ans.
Colonne à eau et à lumières hauteur environ 175 cm diamètre 20 cm + fixations + produits spécifique calcaire - colonne eau lumière bulle vibration au toucher. Le tout intégré dans le socle, matelas à toucher avec séparations à remplir environ 130x130 épaisseur 3 cm - 1 source de lumière spéciale genre Laserpode", laser et led, appareil amovible alimentation mixte.
; voir RC et CCP.

Mots déscripteurs
Electroménager
Literie
Matériel de manutention
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
36Meubles et produits des industries diverses