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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 74  (Haute-Savoie) Date de parution : 13/10/2017 Date de péremption : 15/11/2017 12:00:00
Annee : 2017 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 144910

Achat d'objets promotionnels pour le Département de Haute Savoie 

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 74
Annonce No 17-144910
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Département de la Haute-Savoie.
 Correspondant :  le président, 23 rue de la Paix B.P. 32444 74041 Annecy, courriel : dcpfour-serv@hautesavoie.fr adresse internet : http://www.hautesavoie.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.hautesavoie.fr .

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : 
achat d'objets promotionnels pour le Département de Haute Savoie.

CPV - 
Objet principal : 39294100.

Lieu de livraison : 
.

Code NUTS :
-FRK28.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 


accord cadre à bons de commande et marchés subséquents

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
achat d'objets promotionnels pour le Département de Haute Savoie.

Refus des variantes
.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
en cas de versement d'une avance, une garantie à première demande du montant de l'avance est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
paiement sur fonds propres dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature :
 français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix : 30 %;
     - délai de livraison : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
15 novembre 2017, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
17S0388.

Renseignements complémentaires : 
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
13 octobre 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Département de la Haute Savoie : Services de la Commande Publique.
 23, rue de la Paix (2e étage), CS 32444, (dépot possible en mains propres contre récepissé),  74041 Annecy Cedex, , courriel : dcpfour-serv@hautesavoie.fr,  adresse internet : http://www.hautesavoie.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Services de la Commande publique : Secrétariat.
 23 rue de la paix, 2e étage, CS 32444,  74041 Annecy Cedex, , tél. : 04-50-33-21-32, , télécopieur : 04-50-33-21-45, , courriel : dcpfour-serv@hautesavoie.fr,  adresse internet : http://www.hautesavoie.fr .

Instance chargée des procédures de recours : 
Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Organe chargé des procédures de médiation : 
Comité Consultatif Interrégional de Réglement : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient Cedex 03 69418 Lyon.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : 
Département de la Haute-Savoie : Services de la Commande Publique au 0450332132 1 rue du 30° ri, cs 32444 74041 Annecy.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 1. -
Ecriture et papeterie.

Coût estimé (HT) :
 entre 7 000 euros et 17 000 euros.

C.P.V. - 
Objet principal : 30192700.

Lot(s) 2. -
Textile.

Coût estimé (HT) :
 entre 32 000 euros et 85 000 euros.

C.P.V. - 
Objet principal : 18331000.

Lot(s) 3. -
Bagagerie.

Coût estimé (HT) :
 entre 9 000 euros et 20 000 euros.

C.P.V. - 
Objet principal : 18900000.

Lot(s) 4. -
Sacs en papier.

Coût estimé (HT) :
 entre 5 000 euros et 13 000 euros.

C.P.V. - 
Objet principal : 18900000.

Lot(s) 5. -
Loisirs et bien-être.

Coût estimé (HT) :
 entre 14 000 euros et 40 000 euros.

C.P.V. - 
Objet principal : 39295200.

Lot(s) 6. -
Equipement et technologie.

Coût estimé (HT) :
 entre 7 000 euros et 25 000 euros.

C.P.V. - 
Objet principal : 19500000.
 
Mots déscripteurs
Objet publicitaire
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
18331000T-shirts
18900000Bagages, sellerie, sacs et sachets
19500000Produits en caoutchouc et en plastique
30192700Papeterie
39294100Produits d'information et de promotion
39295200Parapluies