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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 11/06/2015 Date de péremption : 03/07/2015 12:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 88979

achat d'objets publicitaires à Wasquehal 

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59
Annonce No 15-88979
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Noréade.
 Correspondant : M. Poyet Bernard, directeur général de Noréade, 23 avenue de la Marne - cS 90101 59443 Wasquehal Cedex, tél. : 03-20-66-43-06, télécopieur : 03-20-66-44-44.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice :
Eau.

Objet du marché : 
achat d'objets publicitaires.

Type de marché de fournitures : 
achat.

Lieu de livraison : 
siège de Noréade - 23 avenue de la Marne - cS 90101, 59443 Wasquehal Cedex.

Code NUTS :
|FR30|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 


le présent marché concerne la fourniture d'achat d'objets publicitaires
l'offre doit comprendre une large gamme d'objets publicitaires.
Noréade souhaite que le prestataire puisse lui fournir des objets ayant un logo ou une inscription soit en monochrome, soit en plusieurs couleurs. Ces objets couvrent toute la gamme des objets publicitaires (papeterie, gadget, high tech, textiles, etc.) choisis sur catalogues. Les commandes pourront être fractionnées durant la période du marché

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le marché sera conclu sous la forme dite " à bons de commande ", sans montant minimum ni maximum annuel dans la limite de 207 000 euro(s) (H.T.) Sur la durée maximum du marché.
a titre indicatif, le montant du marché est estimé à 2 000 euros (H.T.) par an (montant non contractuel).

Nombre de reconductions éventuelles : 
entre 1 et 3.

Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : 
le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa notification.
il est reconductible 3 fois pour une durée de un an chacune, sur décision expresse de Noréade.
La décision de reconduction interviendra au moins deux mois avant le terme de la période en cours.

Refus des variantes
.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
1.e.r septembre 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
budget de noréade - paiement à 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature :
 français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Conditions de participation : 

Marché réservé : 
non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des fournitures : 50 %;
     - etendue de la gamme : 30 %;
     - délais de livraison : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
3 juillet 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
15-08.

Renseignements complémentaires : 
les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
le présent marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26/02/2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 169 du code des marchés publics. Il n'y aura qu'un seul attributaire.
conditions de remise des offres ou des candidatures : Les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé au siège de noréade à wasquehal de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Le pli fermé doit clairement indiquer l'objet de l'affaire et comporter la mention "ne pas ouvrir". Les plis peuvent également être déposés sur le site https://www.achatpublic.com.
La procédure de passation utilisée est celle de la procédure adaptée, conformément à l'article 146 du Code des Marchés Publics.
Des échantillons sont demandés aux fournisseurs afin de vérifier la qualité des produits proposés. Les échantillons devront parvenir dans les mêmes conditions que la remise des offres, au siège de Noréade à Wasquehal, 23 avenue de la Marne à Wasquehal, service des marchés, avant le 03 juillet 2015 à 12 heures 00 et devront être identifiables (objet du marché et nom de la société).
ces échantillons seront laissés gratuitement à la disposition de Noréade jusqu'au dépouillement des offres et devront être repris par les fournisseurs dans les deux mois suivants le choix du titulaire, sur demande du candidat.
il est demandé au candidat de fournir 1 ou plusieurs échantillons des objets publicitaires susceptibles d'être commandé, à savoir :
-Stylo bille, avec bouton poussoir, attributs variables, possibilité de marquage du logo Noréade, moyenne gamme,
-stylo bille, développement durable, avec bouton poussoir, attributs variables, possibilité de marquage du logo Noréade, moyenne gamme,
-porte mine rétractable, attributs variables, possibilité de marquage du logo Noréade, moyenne gamme,
-pichet 1 litre, en verre, possibilité de marquage du logo Noréade, Hauteur 275 mm - diamètre 98 mm, moyenne gamme,
-gourde, hauteur entre 22 et 26 centimètres, diamètre entre 7 et 8 centimètres, poids 115 g, possibilité de personnaliser la gourde aux couleurs de Noréade bleu et/ou vert), moyenne gamme.
- fichiers vectorisés fournis par vos soins.
conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, seuls les certificats de signature conformes au Référentiel général de sécurité (Rgs) seront autorisés (niveaux ** et *** rgs). Dès lors, les candidatures et offres signées à partir d'un certificat de signatures PRIS V1 ne seront plus acceptées.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Les documents sont disponibles gratuitement au siège de noréade à wasquehal et peuvent être obtenus sur place les jours ouvrés de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Ils peuvent également être adressés au candidat sur demande écrite de ce dernier (courrier ou télécopie au siège de noréade).
l'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LTGnI-TgJw.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
10 juin 2015.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 

 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_LTGnI-TgJw .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : 
Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemars giélée, 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.

 
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