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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 04/09/2009 Date de péremption : 22/10/2009 12:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 170B N° annonce (BOAMP) 203

Achat d'ouvrages et de documents francophones et étrangers pour le centre de documentation de l'ecp 

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BOMP B/0170-203

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ecole Centrale des Arts Manufactures, grande voie des vignes, à l'attention de M. Roussel Pierrick, responsable du service des marchés, F-92290 Chatenay Malabry. Tél. : 01 41 13 11 81. E-mail : pierrick.roussel@ecp.fr. Fax : 01 41 13 16 53.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ecp.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
achat d'ouvrages et de documents francophones et étrangers pour le Centre de Documentation de l'ecp.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : grande voie des vignes, 92290 Châtenay Malabry.
Code NUTS : FR105.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat d'ouvrages et de documents francophones et étrangers pour le Centre de Documentation de l'ecp.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22110000, 22120000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 135 000 et 155 000 EUR.

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2010, jusqu'au : 31 décembre 2013.INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : OUVRAGES ET DOCUMENTS DE LANGUE FRANÇAISE ET ETRANGERE DIFFUSES EN FRANCE
1) Description succincte :
fourniture de livres, usuels, manuels, études, ouvrages à feuillets mobiles, documents d'actualité, documents d'information, articles scientifiques, encyclopédies, dictionnaires, codes, documents imprimés, monographies, acte de congrès, annuaires, publications à diffusion limitée, souscriptions, méthodes de langues etc
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000, 22120000.
3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 72 000 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2010, jusqu'au : 31 décembre 2013.
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : OUVRAGES ET DOCUMENTS ETRANGERS
1) Description succincte :
ouvrages, publications à diffusion limitée, souscriptions etc non diffusés en France
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000, 22120000.
3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 72 000 EUR.
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2010, jusqu'au : 31 décembre 2013.
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conformes aux exigences du CMP.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conformes aux exigences du CMP.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : extrait Kbis ou équivalent DC 4 ou équivalent engagement de la société dans le développement durable.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires des trois dernières années se rapportant à l'objet du marché (en % par rapport au chiffre d'affaires global) ou DC 5.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références sur prestations similaires de moins de trois ans (montant, date et destinataire public ou privé) ou DC 5.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2009/022.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21 octobre 2009, à 12:00.

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 octobre 2009, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 3 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante : http://www.klekoon.com/ Entreprises privées / Consulter les annonces Boamp, Joue, Mapa /Téléchargement de dce / mots clés " ecp ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 septembre 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 septembre 2009

Mots déscripteurs
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
80Education