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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 24/08/2015 Date de péremption : 05/10/2015 12:00:00
Annee : 2015 Edition (N°. BOAMP): N° annonce (BOAMP) 130348

achat de produits laitiers et ovoproduits frais à Aix En Provence 


Département(s) de publication : 13
Annonce No 15-130348
 I.  II.  III.  IV.  VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CH Pays Aix - CHI Aix Pertuis, direction des Moyens Opérationnels avenue des Tamaris Cedex 1, à l'attention de  Direction des Moyens Opérationnels, F-13616 Aix-en-Provence.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis, direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1, à l'attention de  Cellule marchés, F-13616 Aix-en-Provence. Tél. (+33) 4 42 33 90 76. Fax (+33) 4 42 33 51 54.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis, direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1, F-13616 Aix-en-Provence. Adresse internet : http://ch-aix.marcoweb.fr .
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CH du Pays d'Aix - CHI Aix-Pertuis, direction des Moyens Opérationnels Cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1, F-13616 Aix-en-Provence. Adresse internet : http://ch-aix.marcoweb.fr .
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : bouc Bel Air.
  Code NUTS |FR|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :14.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  achat de produits laitiers et ovoproduits frais.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  03142500.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 14 mois à compter du 01/01/2016 jusqu'au 28/02/2017.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Ovo produits frais
 1)Description succincte
  Ovo produits frais
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  03142500.
 3)Quantité ou étendue
  maximum 30 000.00 euros pour la période initiale
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Produits laitiers et desserts lactés
 1)Description succincte
  Produits laitiers et desserts lactés
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15500000.
 3)Quantité ou étendue
  maximum 85 000.00 euros pour la période initiale
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Fromages et beurres
 1)Description succincte
  2 conditionnements demandés : - Rations de 10gr - Motte de 5kg
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15540000.
 3)Quantité ou étendue
  maximum 120 000.00 euros pour la période initiale
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 14 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : budget propre à l'établissement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15AOL059.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  5 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Uniquement pour lot 1: Pour apprécier la qualité des produits et certains points techniques, le candidat devra fournir, en meme temps que son offre, des échantillons (voir liste ci-après) et les livrer dans le conditionnement minimal de commande à l'attention de M. ESCARTIN Cyril avant 11h le lundi 5 octobre 2015 à l'adresse suivante : Unité Centrale de Production des repas du chpa-chiap zac des Chabauds Nord Rue Eugène Schneider 13320 bouc bel air La liste des échantillons est la suivante : - 1 seau d'oeufs durs écalés - 1 barquette d'omelette 135 gr Les échantillons devront etre étiquetés avec les mentions : Offre pour : "Nom du fournisseur" Achat de produits laitiers et ovo produits frais Lot nº.......... ECHANTILLONS . Les offres peuventetre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 août 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil Cedex 06, F-13281 Marseille.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Centre Hospitalier du Pays d'Aix - Centre Hospitalier Intercommunal Aix Pertuis, direction des Moyens Opérationnels - cellule des Marchés avenue des Tamaris Cedex 1, F-13616 Aix-en-Provence.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  24 août 2015.
 
Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires