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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 03/08/2013 Date de péremption : 16/09/2013
Annee : 2013 Edition (N°. BOAMP): 149B N° annonce (BOAMP) 25

achats de produits d'entretien et matériels de nettoyage pour la ville de Meylan 

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BOMP B/0149-25

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Meylan.
Correspondant : Mme le maire, mairie de Meylan 4 avenue du Vercors B.P. 99 38243 Meylan Cedex tél. : 04-76-41-59-00 télécopieur : 04-76-41-59-45 courriel : mairie@meylan.fr adresse internet : http://www.meylan.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achats de produits d'entretien et matériels de nettoyage pour la ville de Meylan.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39831300.

Lieu de livraison : lot 01 : Meylan - lot 02 : Meylan - lot 03 : Meylan - lot 04 : Meylan - lot 05 : Meylan - lot 06 : Meylan.

Code NUTS : FR714.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
achats de produits d'entretien et matériels de nettoyage pour la ville de Meylan.
Montants (H.T.) Minimum/maximum sur la durée du marché 3 ans :
Lot 1 - achats de papier à usage unique : minimum 30 000 €o(s) HT- maximum 80 000 €o(s) HT
Lot 2 - achats de savon et de produits d'hygiène corporelle : minimum 10 000 €o(s) (H.T.) - maximum 18 000 €o(s) HT
Lot 3 - achats de produits d'entretien pour les sols et surfaces et les sanitaires : minimum 10 000 €o(s) (H.T.) - maximum 18 000 €o(s) HT
Lot 4 - achats de matériels de nettoyage : minimum 10 000 €o(s) (H.T.) - maximum 18 000 €o(s) HT
Lot 5 - achats de produits aux normes alimentaires : minimum 10 000 €o(s) (H.T.) - maximum 20 000 €o(s) HT
Lot 6 - achats d'accessoires d'entretien à usage courant : minimum 15 000 €o(s) (H.T.) - maximum 40 000 €o(s) HT

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er novembre 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Financement par les ressources propres de la collectivité, par mandat administratif selon les délais en vigueur
- mode de paiement : Mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : références - qualifications en lien avec l'objet du marché
- moyens humains et techniques
- garanties financières (CA, assurance // chantier).

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : lettre de candidature ;
- : déclaration du candidat ;
- : copie du jugement en cas de redressement judiciaire ;
- : etat annuel des certificats reçus - noti2 ;
- : attestations d'assurances en cours de validité ;
- : références similaires ;
- : tous les documents permettant d'apprécier les critères de jugement de candidature ;
- : === Offre === ;
- : l'acte d'engagement et ses annexes éventuelles par lot ;
- : le C.C.T.P. Et annexes éventuelles ;
- : le C.C.A.P. Et annexes éventuelles ;
- : bordereau des Prix Unitaires dûment rempli et signé par lot ;
- : le Devis Quantitatif et Estimatif non contractuel par lot ;
- : mémoire technique (se reporter au réglement de la consultation) ;
- : echantillons (sauf lot n°4) ;
- : fiches techniques des produits, matériels et accessoires proposés ;
- : fiches de données de sécurité des produits proposés ;
- : catalogue général du candidat accompagné de la liste des prix publics.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot n° 01 prix : 70 % ;
- lot n° 01 valeur technique de l'offre - au vu de la qualité de service du prestataire (10 %), des échantillons (10 %), d'une proposition de prestation d'accompagnement pour maîtriser au mieux nos consommations (10 %), rédigé dans le mémoire technique. les critères seront notés sur 5 points puis ramenés à la pondération : 30 % ;
- lot n° 02 prix : 60 % ;
- lot n° 02 valeur technique des produits (au vue des tests des échantillons, des fiches techniques et des fiches de données sécurité et de la valeur environnementale des produits et matériels proposés) : 35 % ;
- lot n° 02 qualité des services (délai de livraison, modalités de gestion et de passation des commandes, formation/assistance technique) : 5 % ;
- lot n° 03 prix : 60 % ;
- lot n° 03 valeur technique des produits (au vue des tests des échantillons, des fiches techniques et des fiches de données sécurité et de la valeur environnementale des produits et matériels proposés) : 35 % ;
- lot n° 03 qualité des services (délai de livraison, modalités de gestion et de passation des commandes, formation/assistance technique) : 5 % ;
- lot n° 04 prix : 60 % ;
- lot n° 04 valeur technique des matériels (au vue des fiches techniques) : 30 % ;
- lot n° 04 qualité des services (délai de livraison, modalités de gestion et de passation des commandes, formation/assistance technique) : 10 % ;
- lot n° 05 prix : 60 % ;
- lot n° 05 valeur technique des produits (au vue des tests des échantillons, des fiches techniques et des fiches de données sécurité et de la valeur environnementale des produits et matériels proposés) : 35 % ;
- lot n° 05 qualité des services (délai de livraison, modalités de gestion et de passation des commandes, formation/assistance technique) : 5 % ;
- lot n° 06 prix : 60 % ;
- lot n° 06 valeur technique des produits (au vue des tests des échantillons, des fiches techniques et des fiches de données sécurité et de la valeur environnementale des produits et matériels proposés) : 30 % ;
- lot n° 06 qualité de services : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12S0051.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : Disponible sur la plateforme www.achatpublic.com, rubrique salle des marchés entreprises, référence "Meylan1317".
Autres renseignements complémentaires : Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com, rubrique : salle des marchés entreprises : référence de la consultation "Meylan1317". Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Meylan.
Correspondant : Burille Béatrice, mairie de Meylan Pôle Commande Publique 4 avenue du Vercors B.P. 99, 38243 Meylan Cedex, adresse internet : http://www.meylan.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de Meylan.
Correspondant : Burille Béatrice, mairie de Meylan Pôle Commande Publique 4 avenue du Vercors B.P. 99, 38243 Meylan Cedex, tél. : 04-76-41-69-72, télécopieur : 04-76-41-69-43, courriel : mairie@meylan.fr, adresse internet : http://www.meylan.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Meylan.
Correspondant : Burille Béatrice, mairie de Meylan Pôle Commande Publique 4 avenue du Vercors B.P. 99, 38243 Meylan Cedex, tél. : 04-76-41-69-72, télécopieur : 04-76-41-69-43, courriel : mairie@meylan.fr, adresse internet : http://www.meylan.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Meylan.
Correspondant : Burille Béatrice, mairie de Meylan Pôle Commande Publique 4 avenue du Vercors B.P. 99, 38243 Meylan Cedex, tél. : 04-76-41-69-72, télécopieur : 04-76-41-69-43, courriel : mairie@meylan.fr, adresse internet : http://www.meylan.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Meylan.
Correspondant : Burille Béatrice, mairie de Meylan Pôle Commande Publique 4 avenue du Vercors B.P. 99, 38243 Meylan Cedex, tél. : 04-76-41-59-00, télécopieur : 04-76-41-59-45, courriel : mairie@meylan.fr, adresse internet : http://www.meylan.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble tribunal Administratif Grenoble 2 Place de Verdun 38022 Grenoble Cedex tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : dès la connaissance de l'attributaire et jusqu'à la signature du marché (art. L551-1),
- recours pour excès de pouvoir et recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 achats de papier à usage unique.
Achats de papier à usage unique.

Cout estimé (H.T.) : entre 60 000 EUR et 80 000 EUR.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 33141117.
Lot(s) 02 achats de savon et de produits d'hygiène corporelle.
Achats de savon et de produits d'hygiène corporelle.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 18 000 EUR.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 33711900.
Lot(s) 03 achats de produits d'entretien pour les sols et surfaces et les sanitaires.
Achats de produits d'entretien pour les sols et surfaces et les sanitaires.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 18 000 EUR.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39812100.
Lot(s) 04 achats de matériels de nettoyage.
Achats de matériels de nettoyage.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 18 000 EUR.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39713400.
Lot(s) 05 achats de produits aux normes alimentaires.
Achats de produits aux normes alimentaires.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 20 000 EUR.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39830000.
Lot(s) 06 achats d' accessoires d'entretien à usage courant.
Achats d' accessoires d'entretien à usage courant.

Cout estimé (H.T.) : entre 30 000 EUR et 40 000 EUR.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39224300.

Mots déscripteurs
Articles à usage unique
Droguerie
Hygiène (articles)
Produits d'entretien

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
24Produits chimiques