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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 81  (Tarn) Date de parution : 14/09/2012 Date de péremption : 30/11/2012 16:00:00
Annee : 2012 Edition (N°. BOAMP): 178B N° annonce (BOAMP) 286

acquisition de 2 véhicules de collecte des ordures ménagères pour le compte du SIPOM à Revel 

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BOMP B/0178-286

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SIPOM DE REVEL, 19 avenue marie curie, à l'attention de Mme la présidente, F-31250 Revel. Tél. : (+33) 5 62 71 22 83. E-mail : sipom@wanadoo.fr. Fax : (+33) 5 62 71 22 61.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sipom.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Sipom de revel, 19 avenue marie curie, à l'attention de Didier pages, F-31250 Revel. Tél. : (+33) 5 62 71 22 83. E-mail : sipom@wanadoo.fr. URL : http://sipom.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Sipom de revel, 19 avenue marie curie, à l'attention de Didier pages, F-31250 Revel. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Sipom de revel, 19 avenue marie curie, à l'attention de Didier pages, F-31250 Revel

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de 2 véhicules de collecte des ordures ménagères.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.


II.1.4) Information sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
2 véhicules de collecte:
1 chassis 19 t( lot n°1) et une benne 14m3 (lot n°2)
1 chassis 16 t( lot n°3) et une benne 12 m3 (lot n°4).



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34144510.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.


II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction



II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Lot n° 1

Intitulé : Chassis 19 t
1) Description succincte :
Chassis ptac 19 t 310 chevaux minimum

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Benne a ordures ménagères avec léve conteneur
1) Description succincte :
Benne a ordures ménagères 14 m3 avec léve-conteneurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144511.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Châssis 16 t , 260 chevaux
1) Description succincte :
Châssis ptac 16 tonnes puissance mini 260 cv

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Benne a ordures ménagères de 12 m3 avec léve conteneur
1) Description succincte :
Benne a ordures ménagères de 12 m3 avec léve conteneur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144511.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) Autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Informations sur les marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) Information relative à la profession
non.

III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Enchère électronique


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012/1.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 26 novembre 2012, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français


IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Renouvellement


VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne


VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 septembre 2012.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de toulouse, 68 rue raymond iv
B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe-ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr/ta/toulouse/index.html. Fax : (+33) 5 62 73 57 40


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Sipom, 19 avenue marie curie, F-31250 Revel. E-mail : sipom@wanadoo.fr. Tél. : (+33) 5 62 71 22 83. URL : http://sipom.fr. Fax : (+33) 5 62 71 22 61


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 septembre 2012.

Mots déscripteurs
Benne
Equipement industriel
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
34Produits de l'industrie automobile
35Autres matériels de transport
60Transports terrestres