Contact Inscription gratuite 01 49 36 46 20
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 08/04/2010 Date de péremption : 20/05/2010
Annee : 2010 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 73325

Acquisition d'un autocar scolaire à Bourville 

Avis de marché

Département de publication : 76
Annonce No 10-73325

Départements de rappel : 
27,67,75,77,85,91
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
SICOM Regroupement Scolaire A.B.E.H.
 Correspondant : boullard Didier, mairie Rue du bourg, 76740 Bourville, tél. : 02-35-97-43-22, télécopieur : 02-35-97-44-85, courriel : mairie-sg-bourville@wanadoo.fr.

Objet du marché : 
acquisition d'un autocar scolaire.

Lieu d'exécution et de livraison: 
mairie, 76740 Bourville.

Caractéristiques principales : 

autocar scolaire d'environ 50 places + chauffeur + accompagnateur, de 10 à 12 mètres de long

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
un.

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - DC 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : 

     - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
20 mai 2010, à 15 heures.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
ABEH 01/2010.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

demander les dossiers de candidature par mail. Ils seront retournés aux candidats par mail.
Les offres devront être transmises par voie postale ou déposées directement à la mairie de Bourville.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
8 avril 2010.

Mots déscripteurs
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
35Autres matériels de transport
60Transports terrestres